• Changements climatiques - Marché du carbone (1^er décembre)
  • Budget annuel et détermination du prix minimal annuel pour les ventes aux enchères de 2023
    • Version française (PDF, 202 ko)
    • Version anglaise (PDF, 137 ko)
• Biodiversité - Les réserves naturelles : comment protéger les attraits naturels de votre propriété (30 novembre)
  • Critères d’admissibilité et informations supplémentaires – réserve naturelle reconnue au Registre des aires protégées au Québec (PDF, 13,4 Mo)
• Changements climatiques - Inventaire québécois des émissions de gaz à effet de serre (28 novembre)
  • Registre des émissions de gaz à effet de serre - Mise à jour
• Milieu agricole et aquacole - Cadre réglementaire - Agriculture (28 novembre)
  • Formulaire d’avis de déplacement de parcelle en culture (art. 50.4, REA) (Word, 155 ko) - Mise à jour
  • Formulaires pour déposer une demande - Agriculture - Mise à jour
  • Le Règlement sur les exploitations agricoles (REA) - Foire aux questions - Mise à jour  

• Changements climatiques - Action-Climat Québec (24 novembre)
  • Fiches descriptives des projets nationaux sélectionnés en 2020
    • Agriclimat
    • Carbone Scol’ERE
    • Des rivières surveillées
    • Économie de fonctionnalité
    • Fusion jeunesse
    • Flotte rechargeable - Camions lourds
    • Initiative québécoise corridors écologiques
    • Mouvement Vélosympathique
    • Oui dans ma cour
    • Près du cœur
    • Programme cycliste Averti
    • Solutions Nature
    • Sors de ta bulle
    • Sous les pavés
    • Valoriser les bâtiments existants
    • Vélovolt
• Changements climatiques - Marché du carbone (23 novembre)
  • Avis et résultats des ventes aux enchères
    • Version française - Mise à jour
    • Version anglaise - Mise à jour
  • Historique du prix des unités d'émission aux enchères
    • Version française (PDF, 479 ko)
    • Version anglaise (PDF, 595 ko)
• Matières résiduelles (21 novembre)
  • Modernisation de la consigne et de la collecte sélective - Mise à jour
  • La collecte sélective modernisée - Mise à jour
  • La modernisation de la consigne - Mise à jour
  • Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises - Mise à jour

• Changements climatiques - Inscription au SPEDE (18 novembre)
  • Formulaire de divulgation de structure et de liens d’affaires (formulaire 3)
    • Version française (PDF, 3,3 Mo) - Mise à jour
    • Version anglaise  (PDF, 3,4 Mo) - Mise à jour
• Changements climatiques - Documentation (17 novembre)
  • Le California Air Resources Board enquête sur des crédits compensatoires délivrés pour un projet réalisé selon le protocole de destruction du méthane des lisiers – 10 novembre 2022  
    • Version française (PDF, 97 ko)
    • Version anglaise  (PDF, 100 ko)
• Climat - Faits saillants (17 novembre)
  • Octobre 2022 : le deuxième mois d’octobre le plus chaud, un an après le record
• Ministère - Appel à projets (16 novembre)
  • Programme de soutien régional aux enjeux de l’eau (PSREE) (PDF, 397 ko) - Mise à jour
• Évaluations environnementales (14 novembre)
  • Ajout de 2 projets soumis à l’évaluation environnementale et sociale au sud du 55^e parallèle depuis le 1^er janvier 2000
  • Ajout d'un projets soumis à l’évaluation environnementale et sociale au nord du 55^e parallèle depuis le 1^er janvier 2000

• Air - État de situation sur la présence de nickel dans l’air dans le secteur Limoilou (10 novembre)
  • Respect de la norme de qualité de l'air à Limoilou
    • Janvier 2022 à avril 2022 (PDF, 477 ko)
• Changements climatiques - Comptabilisation des échanges de droits d’émission entre les gouvernements participants membres de la WCI (9 novembre)
  • Exemple de la méthode de comptabilisation
    • Version française (Excel, 109 ko)
    • Version anglaise (Excel, 107 ko)

• Évaluations environnementales - Renseignements préliminaires pour la réalisation d'un projet en milieu nordique (2 novembre) - Mise à jour
  • Formulaire de renseignements préliminaires
    • Version française - Mise à jour
    • Version anglaise - Mise à jour
• Eau - Données cartographiques et projets de recherche (2 novembre) - Mise à jour
• Changements climatiques - Marché du carbone (2 novembre)
  • Inscription au SPEDE
    • Version française - Mise à jour
    • Version anglaise - Mise à jour
  • Attestation de vérification d’identité et de désignation
    • Version française (PDF, 1,3 Mo) - Mise à jour
    • Version anglaise  (PDF, 1,3 Mo) - Mise à jour
  • Exemple de lettre de confirmation par une institution financière
    • Version française (PDF, 94 ko) - Mise à jour
    • Version anglaise  (PDF, 90 ko) - Mise à jour
  • Utilisateur intergouvernemental
    • Version française (PDF, 1,8 Mo) - Mise à jour
    • Version anglaise  (PDF, 2,2 Mo) - Mise à jour
• Eau - Demande de report d’application ou de modification d’une norme de débordement supplémentaire (2 novembre)
  • Formulaire de report (Word, 118 ko) - Mise à jour
• Eau - Gestion des eaux pluviales (2 novembre)
  • Fiche d’information technique – Gestion des eaux pluviales (PDF, 218 ko) - Mise à jour
• Changements climatiques - Marché du carbone (1 novembre)
  • Transfert de droits d’émission – Sommaire des transactions du 3^e trimestre de 2022
    • Version française ( Excel, 74 ko)
    • Version anglaise ( Excel, 47 ko)
• Changements climatiques - Mesure d’aide pour la décarbonisation du secteur industriel québécois (MADI) (28 octobre)
  • Démarche – Mise à jour
  • Reddition de comptes
• Climat - Faits saillants (31 octobre)
  • Septembre 2022 : le cinquième mois de septembre le plus chaud et le vingtième plus sec des 103 dernières années au Québec, mais pas pour tous
• Ministère - Loi modifiant la Loi sur la qualité de l’environnement afin d’en renforcer le respect (31 octobre) – Mise à jour
  • Cadre général d’application des sanctions administratives pécuniaires (PDF, 673 ko) – Mise à jour
  • Directive sur le traitement des manquements à la législation environnementale par le Contrôle environnemental (PDF, 307 ko) – Mise à jour
  • Suivi des mises à jour du cadre général d’application des sanctions administratives pécuniaires – Mise à jour

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