• Eau - Milieux humides (13 novembre)
  • Liste des statuts hydriques des espèces floristiques nordiques du Québec du 49^e au 56^e parallèle (PDF, 1 Mo)
• Changements climatiques - Crédits compensatoires (13 novembre) - Mise à jour
  • Registre des projets de crédits compensatoires
    • Version française - Mise à jour
    • Version anglaise - Mise à jour
• Terrains contaminés (13 novembre)
  • Professionnels habilités à signer les documents requis par la LQE Mise à jour

• Biodiversité - Aires protégées (6 novembre)
  • Appel à projets d’aires protégées en territoire public méridional
    • Version française - Mise à jour
    • Version anglaise - Mise à jour
• Changements climatiques - Marché du carbone (6 novembre)
  • Transfert de droits d’émission – Sommaire des transactions du 3^e trimestre de 2024
    • Version française ( Excel, 45 ko)
    • Version anglaise ( Excel, 45 ko)

• Changements climatiques - Allocation gratuite d’unités d’émission (28 octobre)
  • Allocation gratuite versée et mise en consigne et liste des émetteurs qui en ont bénéficié (Excel, 1,2 Mo) - Mise à jour

• Ministère - Autorisations environnementales (24 octobre)
  • Autorisation ministérielle - Mise à jour

• Climat - Faits saillants (16 octobre)
  • Septembre 2024 : le mois de septembre, le début d’année et la période de douze mois les plus chauds des archives au Québec
• Eau potable - Établissements touristiques (16 octobre)
  • Avis concernant la distribution d’eau non potable dans un établissement touristique (PDF, 32 ko) - Mise à jour
• Eau - Neiges usées (16 octobre)
  • Guide d’aménagement des lieux d’élimination de neige (PDF, 1,24 Mo)- Mise à jour
• Changements climatiques - Marché du carbone (15 octobre)
  • Avis de marché - Information concernant la révision du SPEDE du Québec
    • Version française (PDF, 105 ko)
    • Version anglaise (PDF, 149 ko)

• Climat - Faits saillants (11 octobre)
  • Août 2024 : un mois marqué par la deuxième plus grande chaleur des archives en août au Québec et par la tempête post-tropicale Debby
• Marché du carbone - Documentation (11 octobre)
  • Émissions de gaz à effet de serre couvertes des établissements visés par le RSPEDE
    • Version française (Excel, 89 ko) - Mise à jour
    • Version anglaise (Excel, 73 ko) - Mise à jour
• Évaluations environnementales - Formulaires, directive, guides et documents divers (11 octobre)
  • Directive pour la réalisation d’une étude d’impact sur l’environnement (PDF, 655 ko) - Mise à jour
  • Répertoire des outils, des guides et des sites Web utiles pour réaliser une étude d’impact sur l’environnement (PDF, 558 ko) - Mise à jour
• Milieux agricole et aquacole - Formulaires pour déposer une demande - Agriculture (10 octobre)
  • Formulaire d’avis de déplacement de parcelle en culture (art. 50.4, REA) ( Word, 168 ko)
• Eaux - Eaux usées des résidences isolées (9 octobre)
  • Programme de transfert pour les infrastructures d’eau et collectives du Québec (TECQ) 2024-2028

• Changements climatiques - Programme de traitement des matières organiques par biométhanisation et compostage (PTMOBC) (4 octobre)
  • Liste des projets - Volet 1 - Mise à jour
  • Liste des projets - Volet 2 - Mise à jour
• Changements climatiques - Marché du carbone (3 octobre)
  • Soldes des comptes consolidés des droits d'émission des systèmes liés de plafonnement et d’échange de la Californie et du Québec
    • Version française ( Excel, 114 ko)
    • Version anglaise ( Excel, 159 ko)

• Changements climatiques - Crédits compensatoires (25 septembre) - Mise à jour
  • Registre des projets de crédits compensatoires
    • Version française - Mise à jour
    • Version anglaise - Mise à jour
• Changements climatiques - Allocation gratuite d’unités d’émission (24 septembre)
  • Allocation gratuite versée et mise en consigne et liste des émetteurs qui en ont bénéficié (Excel, 1,2 Mo) - Mise à jour

• Changements climatiques - Marché du carbone (19 septembre)
  • Avis d'annulation de la vente de gré à gré d’unités d’émission de GES du 26 septembre 2024
    • Version française (PDF, 265 ko)
    • Version anglaise (PDF, 265 ko)
• Changements climatiques - Marché du carbone (19 septembre)
  • Liste des émetteurs industriels et distributeurs assujettis au RSPEDE
    • Version française (Excel, 72 ko) - Mise à jour
    • Version anglaise (Excel, 75 ko) - Mise à jour
• Changements climatiques - Marché du carbone (16 septembre)

  • Allocation gratuite versée et mise en consigne et liste des émetteurs qui en ont bénéficié ( Excel, 1,2 Mo) - Mise à jour

• Air - Rapports sur la qualité de l’air - Mise à jour (13 septembre)
• Air - Déclaration obligatoire de certaines émissions de contaminants dans l'atmosphère (11 septembre)
  • Projet de règlement modifiant le Règlement sur la déclaration obligatoire de certaines émissions de contaminants dans l’atmosphère
• Changements climatiques - Marché du carbone (11 septembre)
  • Revenus des ventes aux enchères versés au Fonds d’électrification et de changements climatiques
    • Version française - Mise à jour
    • Version anglaise - Mise à jour
• Climat - Faits saillants (11 septembre)
  • Juillet 2024 : le troisième mois le plus chaud des archives depuis 1921 au Québec

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