• Air (27 février)
  • Le chauffage au bois
    • Version française - Mise à jour
    • Version anglaise - Mise à jour
  • Contaminants atmosphériques - Mise à jour
• Changements climatiques - Marché du carbone (26 février)
  • Résultats de la vente aux enchères des marchés du carbone du Québec et de la Californie du 19 février 2025
    • Version française (PDF, 242 ko)
    • Version anglaise( PDF, 257 ko)
  • Historique du prix des unités d'émission aux enchères - Mise à jour
    • Version française (PDF, 536 ko)
    • Version anglaise (PDF, 456 ko)

• Évaluations environnementales (7 février)
  • Projets soumis à l’évaluation environnementale et sociale au sud du 55^e parallèle depuis le 1^er janvier 2000  - Mise à jour
• Eau - Gestion intégrée du Saint-Laurent (21 février)
  • Table de concertation régionale - Appel de candidatures (PDF, 491 ko)
• Air - Contaminants atmosphériques (18 février)
  • Ammoniac
  • Dioxyde d’azote - Mise à jour
  • Références bibliographiques - Mise à jour
• Eau - Règlement sur la déclaration des prélèvements d’eau (18 février)
  • Guide du préleveur (PDF, 4,8 Mo) - Mise à jour

• Changements climatiques - Programme de traitement des matières organiques par biométhanisation et compostage (PTMOBC) (14 février)
  • Liste des projets - Volet 1 - Mise à jour
  • Liste des projets - Volet 2 - Mise à jour
• Changements climatiques - Crédits compensatoires (12 février) - Mise à jour
  • Registre des projets de crédits compensatoires
    • Version française - Mise à jour
    • Version anglaise - Mise à jour
• Évaluations environnementales - Projets soumis à la procédure d'évaluation environnementale (11 février)
• Ajout d'un décret
• Ajout d'un rapport d'analyse environnementale
• Biodiversité - Aires protégées et conservées au Québec (10 janvier) - Mise à jour
  • Autres mesures de conservation efficaces
  • Les lignes directrices pour la reconnaissance des autres mesures de conservation efficaces en milieu continental au Québec
    • Version française (PDF, 1 Mo)
    • Version anglaise (PDF, 1 Mo)
  • Revue de littérature Vers un cadre québécois de reconnaissance d’autres mesures de conservation efficaces par zone (AMCE) (PDF,6,9 Mo)
  • Outil d’aide à la décision (Word, 134ko)

• Changements climatiques - Crédits compensatoires (7 février)
  • La séquestration du carbone par le boisement et le reboisement sur des terres du domaine privé
    • Version française - Mise à jour
    • Version anglaise - Mise à jour
  • Formulaire : Demande de délivrance de crédits compensatoires – Projet de boisement et de reboisement sur des terres du domaine privé (PDF, 2,9 Mo - Acrobat Reader version 10 et plus) - Mise à jour
  • Formulaire : Demande de délivrance de crédits compensatoires – agrégation de projets de boisement et de reboisement sur des terres du domaine privé (PDF, 2 Mo - Acrobat Reader version 10 et plus) - Mise à jour
  • Rapport de projet de crédits compensatoires – Projet de boisement et de reboisement sur des terres du domaine privé (Word, 113 ko)
• Ministère - Liste des engagements financiers (6 février)
  • Septembre (PDF, 1,7 Mo)
• Changements climatiques - Marché du carbone (3 février)
  • Sommaire des transactions, par année et par trimestre
    • Version française (Excel, 177 ko)
    • Version anglaise (Excel, 181 ko)

• Changements climatiques - Norme véhicules zéro émission (VZE) (28 janvier)
  • Loi VZE - Rapport d’application - Évolution de la norme véhicules zéro émission Résultats au 1^er septembre 2024
    • Version française(PDF, 1,5 Mo)
    • Version anglaise(PDF, 1,9 Mo)
  • Bilan du registre des crédits au 1^er septembre 2024 – Bilan partiel(PDF, 678 ko)
• Climat - Faits saillants (28 janvier)
  • Automne 2024 : le plus chaud des archives à l’échelle du Québec et au sud de la province

• Matières résiduelles - Redevances pour l’élimination de matières résiduelles (22 janvier) - Mise à jour
  • Guide pour remplir la déclaration annuelle à l’intention des exploitants d’installations d’élimination et de centres de transfert (PDF, 482 ko) - Mise à jour
  • Formulaire de déclaration annuelle 2024 ( Excel, 209 ko) - Mise à jour
  • Formulaire de déclaration trimestrielle 2025 – LET/LEDCD ( Excel, 78 ko) - Mise à jour
  • Formulaire de déclaration trimestrielle 2025 – Centre de transfert ( Excel, 84 ko) - Mise à jour
  • Formulaire de déclaration trimestrielle 2025 - Incinérateur ( Excel, 88 ko) - Mise à jour
• Climat - Faits saillants (21 janvier)
  • Décembre 2024 : le sixième mois de décembre le plus chaud observé termine l’année la plus chaude des archives au Québec

• Eau - Stratégie québécoise de l’eau 2018-2030 (17 janvier)
  • Reddition de comptes annuelle du plan d'action (PDF, 5 Mo)
• Changements climatiques - Norme véhicules zéro émission (VZE) (15 janvier)
  • Liste des véhicules automobiles neufs ou remis en état admissibles à des crédits (PDF, 186 ko) – Mise à jour
• Changements climatiques - Programme de traitement des matières organiques par biométhanisation et compostage (PTMOBC) (15 janvier)
  • Liste des projets - Volet 1 - Mise à jour
  • Liste des projets - Volet 2 - Mise à jour
• Changements climatiques - Allocation gratuite d’unités d’émission (14 janvier)
  • Allocation gratuite versée et mise en consigne et liste des émetteurs qui en ont bénéficié (Excel, 1,2 Mo) - Mise à jour
• Changements climatiques - Inscription au SPEDE (14 janvier)
  • Guides CITSS
    • Volume 1 - Inscription des utilisateurs
      • Version française (PDF, 2,2 Mo) - Mise à jour
      • Version anglaise (PDF, 2,1 Mo) - Mise à jour
    • Volume 2 - Gestion du profil d’utilisateur
      • Version française (PDF, 1,3 Mo) - Mise à jour
      • Version anglaise (PDF, 1,2 Mo) - Mise à jour
    • Volume 3 - Ouverture de comptes
      • Version française (PDF, 3,6 Mo) - Mise à jour
      • Version anglaise (PDF, 2,6 Mo) - Mise à jour
    • Volume 4 - Gestion de comptes
      • Version française (PDF, 1,2 Mo) - Mise à jour
      • Version anglaise (PDF, 1,0 Mo) - Mise à jour
    • Volume 5 - Gestion de comptes
      • Version française (PDF, 2,0 Mo) - Mise à jour
      • Version anglaise (PDF, 2,2 Mo) - Mise à jour
    • Volume 6 - Gestion de comptes
      • Version française (PDF, 1,6 Mo) - Mise à jour
      • Version anglaise (PDF, 1,1 Mo) - Mise à jour
    • Volume 7 - Gestion de comptes
      • Version française (PDF, 1,3 Mo) - Mise à jour
      • Version anglaise (PDF, 1,2 Mo) - Mise à jour
  • Formulaires et modèles
  • Attestation de vérification d’identité et de désignation
    • Version française (PDF, 1,2 Mo - Acrobat Reader version 10 et plus) - Mise à jour
    • Version anglaise (PDF, 1,2 Mo - Acrobat Reader version 10 et plus) - Mise à jour
  • Formulaire de divulgation de structure et de liens d’affaires (formulaire 3)
    • Version française (PDF, 3,5 Mo - Acrobat Reader version 10 et plus) - Mise à jour
    • Version anglaise (PDF, 3,4 Mo - Acrobat Reader version 10 et plus) - Mise à jour
  • Utilisateur intergouvernemental
    • Version française (PDF, 1.7 Mo - Acrobat Reader version 10 et plus) - Mise à jour
    • Version anglaise (PDF, 2,1 Mo - Acrobat Reader version 10 et plus) - Mise à jour

• Changements climatiques - Crédits compensatoires (9 janvier)
  • La séquestration du carbone par le boisement et le reboisement sur des terres du domaine privé
    • Version française - Mise à jour
    • Version anglaise - Mise à jour
  • Avis de projet relatif aux projets de crédits compensatoires de boisement et de reboisement sur des terres du domaine privé (PDF, 2,48 Mo - Acrobat Reader version 10 et plus) - Mise à jour
  • Plan de projet – Projet de boisement et de reboisement sur des terres du domaine privé admissibles à la délivrance de crédits compensatoires ( Word, 119 ko) - Mise à jour
  • Registre des événements – Projet de boisement et de reboisement sur des terres du domaine privé admissibles à la délivrance de crédits compensatoire ( Word, 67 ko) - Mise à jour
  • Registre de la caractérisation du scénario de référence et du scénario de projet – Projet de boisement et de reboisement sur des terres du domaine privé admissibles à la délivrance de crédits compensatoire ( Word, 822 ko) - Mise à jour
• Changements climatiques - Marché du carbone (8 janvier)
  • Soldes des comptes consolidés des droits d'émission des systèmes liés de plafonnement et d’échange de la Californie et du Québec
    • Version française (Excel, 113 ko)
    • Version anglaise (Excel, 157 ko)

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