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La collecte sélective modernisée


Objectif de la modernisation de la collecte sélective

L’approche de la responsabilité élargie des producteurs (REP) permet de mettre en place les conditions nécessaires pour repenser le système de collecte sélective québécois dans une logique circulaire, ce qui favorisera la valorisation des contenants, emballages et imprimés. L’entière responsabilité du système étant confiée aux producteurs, ceux-ci auront les pouvoirs d’intervention nécessaires pour optimiser la gestion des opérations sur l’ensemble de la chaîne de valeur, assurer un meilleur contrôle des coûts et veiller, notamment, à ce que les matières sortant des centres de tri répondent aux besoins des marchés locaux et limitrophes. Cette réglementation servira aussi de levier pour inciter les producteurs à favoriser l’écoconception de leurs produits, notamment en s’assurant de leur compatibilité avec le système modernisé, de leur recyclabilité ou de leur valorisation.

Règlement et ajustement à la suite de la consultation publique

Le Règlement portant sur un système de collecte sélective de certaines matières résiduellesCet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre. confie la responsabilité d’élaborer, de mettre en œuvre et de soutenir financièrement un système modernisé de collecte sélective aux producteurs qui commercialisent, mettent en marché ou distribuent au Québec des contenants, des emballages ou des imprimés. La gestion du système est confiée à un organisme désigné par RECYC-QUÉBEC pour les représenter.

Ajustements apportés au règlement à la suite de la consultation publique :

  • Certains taux de récupération et de valorisation ont été ajustés;
  • L’obligation pour l’organisme de gestion désigné (OGD) de desservir les industries a été devancée de deux ans, soit au plus tard huit ans suivant l’entrée en vigueur du règlement;
  • Les critères quantitatifs touchant l’obligation, pour l’OGD, de favoriser la conclusion de contrats de collecte et de transport avec des groupements de municipalités et de communautés autochtones, ont été retirés;
  • Le délai maximal pour la desserte des territoires du Nunavik, régis par l’Administration régionale Kativik (ARK), a été prolongé à cinq ans suivant l’entrée en vigueur du règlement. Toutefois, au moins un village nordique devra être desservi au plus tard le 1er janvier 2025;
  • Quatre représentants d’industries, de commerces et d’institutions (ICI) ont été ajoutés au sein du comité de suivi de la mise en œuvre des services de proximité que l’OGD est tenu de mettre en place;
  • Toute personne visée par un contrat de collecte sélective devra transmettre à l’OGD les renseignements relatifs à ce contrat;
  • La notion de valorisation locale a été élargie aux territoires limitrophes au Québec, avec plafonnement des quantités de matières valorisées pouvant être considérées dans le calcul des taux de valorisation locale prescrits;
  • L’encadrement du mode d’octroi des contrats pour la prise en charge des matières a été retiré;
  • Les échéances ont été révisées et le processus d’arbitrage pour l’arrimage des systèmes a été bonifié;
  • Les exigences pour la réalisation des vérifications environnementales auprès des acteurs de la chaîne de valeur ont été allégées, en concordance avec les modifications apportées au Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises;
  • Les dispositions relatives à l’indemnité que l’OGD doit verser à RECYC-QUÉBEC pour couvrir ses frais de gestion et d’autres dépenses ont été ajustées;
  • Diverses dispositions et délais ont été ajustés pour arrimer les deux règlements et pallier d’éventuelles difficultés d’application.

Déploiement de la collecte sélective dans le temps

Déploiement du système modernisé de collecte sélective (PDF, 156 ko)Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.

Principaux changements qu’entraînera la réforme de la collecte sélective

  • Les producteurs, c’est-à-dire les personnes qui commercialisent, mettent en marché ou distribuent au Québec des produits visés, seront tenus d’élaborer, de mettre en œuvre et de soutenir financièrement un système modernisé de collecte sélective. Ils auront ainsi l’entière responsabilité du système et devront s’assurer de la gestion des matières sur l’ensemble de la chaîne de valeur, jusqu’à leur valorisation;
  • Les produits à usage unique qui servent à la préparation ou à la consommation s’ajouteront aux contenants non consignés, aux emballages et aux imprimés déjà visés par le régime de compensation actuel. Il s’agit des produits alimentaires (ex : pailles et ustensiles), des imprimés dont l’utilité est de moins de cinq ans (ex : guides de voyage, de vin ou d’auto, volumes scolaires, etc.) et des contenants et emballages servant à supporter ou à présenter un produit (ex : crochets, cintres);
  • Les gestionnaires de sites Web transactionnels seront visés pour les produits (les contenants non consignés, les emballages et les imprimés) acquis à l’extérieur du Québec par une personne pour son propre usage;
  • Un organisme de gestion devra être désigné (OGD) par RECYC-QUÉBEC pour assumer la responsabilité d’élaborer, de mettre en œuvre et de soutenir financièrement un système modernisé de collecte sélective, à la place des producteurs visés. Cet OGD devra notamment :
    • Entreprendre des démarches, auprès des organismes municipaux et des communautés autochtones, pour conclure des contrats de collecte et de transport visant minimalement les matières qui proviennent des bâtiments résidentiels de moins de neuf logements;
    • Assurer la prise en charge des matières et conclure des contrats pour leur tri, leur conditionnement et leur valorisation avec les acteurs de la chaîne de valeur en mesure de satisfaire aux exigences de l’OGD quant à l’atteinte des taux de performance prescrits;
    • Atteindre des taux de récupération, de valorisation et de valorisation locale et en rendre compte annuellement. S’il ne peut atteindre les taux prescrits, il sera tenu de soumettre, de financer et de mettre en œuvre un plan de redressement qui permettra l’atteinte des taux dans un délai de deux ans;
  • L’obligation d’accepter certaines matières dans le système de collecte sélective entrera graduellement en vigueur, de sorte qu’à l’expiration d’un délai de neuf ans suivant l’entrée en vigueur du règlement, l’ensemble des matières visées devront être acceptées dans le système;
  • L’obligation de desserte s’étendra graduellement, sur un horizon de huit ans, à l’ensemble des secteurs résidentiel (y compris les immeubles multilogements), institutionnel, commercial, industriel et aux lieux publics extérieurs des municipalités de plus de 25 000 habitants, sur l’ensemble du territoire québécois, y compris les territoires isolés et éloignés;
  • Les propriétaires et gestionnaires d’immeubles multilogements, les syndicats d’immeubles à condos et les ICI auront l’obligation de participer au système et, dans certains cas, celle de mettre à la disposition de leurs clientèles ou de leurs occupants des bacs de récupération pour les matières visées par le système;
  • L’OGD devra verser annuellement, au Fonds de protection de l’environnement et du domaine hydrique de l’État (FPEDHE), un montant visant à tenir compte des contenants et emballages compostables ou dégradables qui n’auront pas été récupérés par le système;
  • Les deux OGD (consigne et collecte sélective) devront mettre en place un mécanisme d’arrimage des systèmes visant à fixer les modalités opérationnelles et financières permettant de tenir compte des matières visées par un système qui se retrouveront dans l’autre.

Matières visées

Sont visés, les contenants, les emballages et les imprimés (y compris les journaux), les imprimés dont l’utilité est de moins de cinq ans (ex. : guides de voyage, de vin, d’auto, volumes scolaires, etc.), les produits à usage unique servant à la préparation ou à la consommation d’un produit alimentaire (ex. : pailles et ustensiles) ainsi que les contenants et les emballages servant à supporter ou à présenter un ou des produits (ex. : crochets, cintres).

Désignation de l’organisme de gestion représentant les producteurs

La responsabilité d’élaborer, de mettre en œuvre et de financer un système modernisé de collecte sélective incombe aux producteurs. Ceux-ci devront choisir un organisme qui les représentera et présenter une demande de désignation à RECYC-QUÉBEC pour que cet organisme puisse assumer cette responsabilité. L’organisme de gestion devra être désigné, au plus tard le 31 octobre 2022. Le règlement prévoit les critères à respecter pour qu’un organisme puisse être désigné, notamment en matière de gouvernance, ainsi que les renseignements et documents devant accompagner une demande de désignation.

Transition vers le système modernisé et arrimage avec le régime de compensation

Le système modernisé de collecte sélective entrera graduellement en vigueur du 7 juillet 2022 au 31 décembre 2024. Durant la période transitoire, le régime de compensation continuera à s’appliquer, mais il est appelé à disparaître au fur et à mesure que les contrats municipaux de collecte sélective arriveront à échéance. L’abrogation de ce régime est prévue le 31 décembre 2024. Malgré cette abrogation, les compensations qui seront dues aux municipalités en 2025, pour les coûts nets admissibles engagés en 2024, seront compensés par les producteurs visés par le régime de compensation.

Le règlementCet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre. encadrant la modernisation du système de collecte sélective prévoit les délais, les conditions et les modalités applicables aux contrats municipaux de collecte, de transport, de tri ou de conditionnement qui devront prendre fin au plus tard le 31 décembre 2024 et à ceux qui pourront prendre fin à une date postérieure au 31 décembre 2024 selon certaines conditions (articles 18 et 19 de la Loi modifiant principalement la Loi sur la qualité de l’environnement en matière de consigne et de collecte sélective)Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre..

Les municipalités dont les contrats arriveront à échéance au plus tard le 31 décembre 2024 pourraient être dans l’obligation d’octroyer des contrats aux termes plus courts et aux coûts potentiellement plus élevés. Afin d’amoindrir l’impact de la transition, le Règlement sur la compensation pour les services municipaux fournis en vue d’assurer la récupération et la valorisation de matières résiduellesCet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre. a été modifié pour prévoir la compensation des surcoûts pour les contrats de collecte sélective prenant effet après le 31 décembre 2022, soit des contrats de 24 mois et moins.

Pour les contrats de collecte sélective octroyés avant le 24 septembre 2020 et qui pourront se poursuivre au-delà du 31 décembre 2024, les articles 20 à 22 du règlement prévoient l’obligation pour l’OGD de conclure avec l’organisme municipal un contrat prévoyant notamment la compensation à verser à l’organisme au-delà du 31 décembre 2024 ou un contrat pour résilier le contrat. Dans ce dernier cas, les frais, pénalités ou autres dommages liés à la résiliation seront à la charge des producteurs.

Résultats à atteindre par les producteurs

L’organisme de gestion désigné (OGD) devra atteindre des taux de récupération, de valorisation et de valorisation locale, par type de matières, et qui évolueront. Les niveaux de performance atteints devront faire l’objet d’une reddition de comptes annuelle auditée au gouvernement.

Dans le cas où l’OGD n’atteindrait pas les taux prescrits, il aura l’obligation de soumettre un plan de redressement au ministre de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques et à RECYC-QUÉBEC. Il devra également investir un montant, prévu par le règlement, pour la mise en œuvre des mesures prescrites par ce plan, en vue d’atteindre les taux prévus dans un délai de deux ans.

La traçabilité des matières devra être assurée jusqu’à leur destination finale pour que celles-ci soient prises en compte dans le calcul des taux de performance atteints, ce qui favorisera les débouchés locaux et limitrophes. Les lieux suivants ne sont pas considérés comme des lieux de valorisation aux fins du calcul des taux de valorisation et de valorisation locale :

  • Lieux où les matières sont utilisées pour produire un carburant, un combustible, de la chaleur ou toute autre forme d’énergie;
  • Lieux où les matières sont utilisées comme matériau de remblai ou de recouvrement d’un site d’enfouissement ou qui servent à l’aménagement d’un tel site;
  • Lieux où les matières font l’objet d’un traitement biologique, sauf dans certains territoires.

Aux fins du calcul du taux de valorisation locale, un maximum de 30 % du total, en poids, des matières ayant été acheminées à un lieu de valorisation, peut être valorisé localement mais ailleurs qu’au Québec. On entend par locale une valorisation qui a lieu au Québec, en Ontario, au Nouveau-Brunswick, en Nouvelle-Écosse, à l’Île-du-Prince-Édouard, à Terre-Neuve-et-Labrador et dans les États du Connecticut, du Maine, du Massachusetts, du New Hampshire, de Rhode Island, du Vermont, du New Jersey, de New York et de la Pennsylvanie.

Taux prescrits – Collecte sélective

Catégories Récupération
(à compter de 2027)
Valorisation1
(de 2027 à 2029)
Valorisation2
(à compter de 2030)
Valorisation locale3
(à compter de 2030)
Carton 85 % + 5 % après 5 ans
À terme 90 %
75 % 75 % + 5 % aux 5 ans
À terme 85 %
90 %
Imprimés, contenants et emballages en fibres autres que du carton 80 % + 5 % après 5 ans
À terme 85 %
70 % 70 % + 5 % aux 5 ans
À terme 85 %
90 %
Plastiques rigides de type PEHD 80 % + 5 % aux 5 ans
À terme 90 %
65 % 65 % + 10 % aux 5 ans
À terme 85 %
90 %
Plastiques rigides de type PET 80 % + 5 % aux 5 ans
À terme 90 %
70 % 70 % + 5 % aux 5 ans
À terme 85 %
80 %
Autres plastiques rigides 75 % + 5 % aux 5 ans
À terme 85 %
65 % 65 % + 10 % aux 5 ans
À terme 75 %
75 %
Plastiques souples 50 % + 5 % aux 5 ans
À terme 85 %
40 % 40 % + 10 % aux 5 ans
À terme 80 %
50 %
Verre 70 % + 5 % après 5 ans
À terme 75 %
65 % 65 % + 10 % aux 5 ans
À terme 85 %
70 %
Métaux autres que l’aluminium 75 % + 5 % aux 5 ans
À terme 90 %
70 % 70 % + 10 % aux 5 ans
À terme 80 %
50 %
Aluminium 55 % + 5 % aux 5 ans
À terme 80 %
45 % 45 % + 10 % aux 5 ans
À terme 85 %
50 %

1 Calculé sur les quantités acheminées à un conditionneur.
2 Calculé sur les quantités acheminées à un lieu de valorisation accepté.
3 Un maximum de 30 % du total, en poids, des matières ayant été acheminées à un lieu de valorisation locale, peut être valorisé localement mais ailleurs qu’au Québec, aux fins de l’établissement de l’atteinte de l’ensemble des taux de valorisation locale.

Acteurs actuels de la chaîne de valeur

Le règlement prévoit que, pour la prise en charge des matières (tri, conditionnement, valorisation), l’organisme de gestion désigné (OGD) devra favoriser les fournisseurs de services en activité au moment d’octroyer les contrats, ce qui permettra de bâtir le système modernisé de collecte sélective sur les acquis. Les acteurs actuels de la chaîne de valeur pourront donc participer au système, dans la mesure où ils seront aptes à atteindre les taux de performance prescrits. Le règlement prévoit également que, dans son choix de fournisseur de services, l’OGD doit notamment tenir compte de l’accessibilité du système aux différents modèles d’affaires. Il devra également s’assurer de la présence d’un fournisseur de services sur le territoire où le service doit être fourni.

Desserte des clientèles sur tout le territoire, y compris les territoires isolés ou éloignés

Les produits visés générés sur l’ensemble du territoire québécois devront être pris en charge par l’OGD, y compris dans les territoires isolés ou éloignés. L’organisme devra donc conclure des contrats de collecte et de transport prenant notamment en compte les particularités territoriales et régionales de ces milieux. Le contenu minimal de ces contrats est prévu à l’article 25 du règlementCet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.. Pour les territoires isolés et éloignés identifiés, les conditions d’entreposage, de tri ou de conditionnement des matières en vue de leur transport font également partie des éléments stipulés dans ces contrats de collecte et de transport. Dans les cas où une communauté autochtone fait partie des signataires d’un contrat de collecte et de transport conclu avec l’OGD, la formation de la main-d'œuvre locale et la manière dont les particularités culturelles et linguistiques pour le service de collecte sélective seront prises en compte. Les modalités relatives au service à la clientèle desservie ainsi que les mesures d’information, de sensibilisation et d’éducation à mettre en œuvre devront également être abordées.

Complémentarité des systèmes de consigne et de collecte sélective

La modernisation des deux systèmes est complémentaire. Ensemble, ils ont la capacité de prendre en charge l’ensemble des contenants, des emballages et des imprimés (y compris les journaux) mis en marché au Québec et de les diriger vers des filières performantes de récupération et de valorisation. Tout changement dans les matières visées par un système a donc des conséquences directes sur l’autre. Ces systèmes prennent en charge près d’un million de tonnes de matières chaque année. Ils doivent être considérés de façon globale et intégrée pour améliorer leur performance de façon significative et durable, et pour conserver l’adhésion des acteurs de chacun d’entre eux. Le règlement prévoit d’ailleurs l’obligation, pour les deux organismes de gestion désignés, de conclure une entente d’arrimage des systèmes en vue de convenir des modalités opérationnelles et financières de la gestion des produits visés par un système mais qui se retrouvent dans l’autre.

Séances d’information

Un webinaire décrivant les ajustements apportés au règlement à la suite de la consultation publique devrait être présenté au début de l’automne 2022. Au besoin, d’autres séances d’information ciblées pourraient être offertes. Pour y assister, on peut écrire à infoconsigne-collecte@environnement.gouv.qc.ca.

Documentation

Fiches explicatives du règlement

  • Désignation d’un organisme : délais, exigences et transmission d’une demande (à venir)

Présentation vulgarisée du règlement

Résumé du Règlement (PDF, 728 ko)Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre. portant sur un système de collecte sélective de certaines matières résiduelles, incluant tous les ajustements apportés.

Documents produits dans le cadre des mandats des groupes de travail

Quatre groupes de travail regroupant des représentants de l’ensemble des acteurs ont été mis en place en vue d’alimenter les travaux législatifs et réglementaires entourant la modernisation de la collecte sélective :

  • Groupe de travail 1 - Diagnostic des centres de tri;
  • Groupe de travail 2 - Diagnostic des contrats municipaux;
  • Groupe de travail 3 - Adéquation entre mise en marché et tri/débouchés;
  • Groupe de travail 4 - Travaux législatifs et réglementaires et modalités d’application particulières.

Différents livrables ont été produits par ces groupes de travail :

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