• Changements climatiques - Programme de traitement des matières organiques par biométhanisation et compostage (PTMOBC) (3 février)
  • Cadre normatif (PDF, 690 ko) - Mise à jour
• Eau - Règlement sur la compensation pour l’atteinte aux milieux humides et hydriques (2 février) - Mise à jour
  • Version administrative (PDF, 868 ko) - Mise à jour
  • Outil d’estimation du calcul de la contribution financière pour l’atteinte aux milieux humides et hydriques (version du 1^er janvier 2023, Excel, 349 ko) - Mise à jour
  • Liste des municipalités et territoires visés par l’application du RCAMHH et leur domaine bioclimatique dominant (version du 1^er janvier 2023,PDF, 1,5 Mo) - Mise à jour
• Changements climatiques - Allocation gratuite d’unités d’émission (2 février)
  • Projets admissibles au versement des sommes mises en consigne
    • Version française
    • Version anglaise
• Changements climatiques - Marché du carbone (1^er février)
  • Transfert de droits d’émission – Sommaire des transactions de 2022
    • Version française ( Excel, 104 ko)
    • Version anglaise ( Excel, 31 ko)
• Air - Rapports sur la qualité de l’air (31 janvier)
  • Rapport sur le portrait de la qualité de l’air du secteur Limoilou-Basse-Ville, propositions de mesures d’atténuation et recommandations (Groupe de travail sur les contaminants atmosphériques) (PDF, 117 Mo)
• Ministère - Liste des engagements financiers (30 janvier)
  • Décembre 2022 (PDF, 1,9 Mo)

• Climat - Faits saillants (26 janvier)
  • Décembre 2022 : un Noël perturbé par les intempéries pour plusieurs, lors du troisième mois de décembre le plus chaud au Québec
• Eau - Suivi des milieux aquatiques(fleuve, rivières, lacs, etc.) (26 janvier)
  • Suivi des pesticides dans les rivières - Mise à jour
• Changements climatiques - Crédits compensatoires (25 janvier)
• Registre des projets de crédits compensatoires
  • Version française - Mise à jour
  • Version anglaise - Mise à jour
• Eau - Eaux souterraines (23 janvier)
  • Étude de la mobilité des contaminants dans l’eau souterraine (DPF, 5,5 Mo)

• Changements climatiques - Allocation gratuite d’unités d’émission (20 janvier)
  • Quantité d’unités d’émission versées en allocation gratuite et liste des émetteurs qui en ont bénéficié ( Excel, 1,2 Mo)
• Eau - Règlement sur les activités dans des milieux humides, hydriques et sensibles (19 janvier)
  • Version administrative du Janvier 2023 - Règlement sur les activités dans des milieux humides, hydriques et sensibles (PDF, 388 ko)
  • Guide de référence du RAMHHS (PDF, 1,6 Mo)
• Évaluations environnementales (18 janvier)
  • Projets soumis à l’évaluation environnementale et sociale au sud du 55^e parallèle depuis le 1^er janvier 2000 - Mise à jour
• Changements climatiques - Allocation gratuite d’unités d’émission (16 janvier)
  • Quantité d’unités d’émission versées en allocation gratuite et liste des émetteurs qui en ont bénéficié ( Excel, 1,2 Mo)

• Ministère - Tarification (13 janvier)
  • Ministère - Mise à jour
  • Centre d’expertise en analyse environnementale du Québec (CEAEQ) - Mise à jour
  • Expertise hydrique et barrages - Mise à jour
• Matières résiduelles - Redevances pour l’élimination de matières résiduelles (12 janvier)
  • Modalités d’application du Règlement sur les redevances exigibles pour l’élimination de matières résiduelles - Mise à jour
  • Formulaire de déclaration trimestrielle – LET/LEDCD ( Excel, 51 ko)
  • Formulaire de déclaration trimestrielle – Centre de transfert ( Excel, 42 ko)
  • Formulaire de déclaration trimestrielle - Incinérateur ( Excel, 42 ko)
• Ministère - Loi modifiant la Loi sur la qualité de l’environnement afin d’en renforcer le respect (10 janvier)
  • Directive sur le traitement des manquements aux règlements dont la surveillance est de la responsabilité de la direction générale de la réglementation carbone et des données d’émission (PDF, 366 ko) – Mise à jour
• Changements climatiques - Norme véhicules zéro émission (VZE) (9 janvier)
  • Liste des véhicules automobiles neufs ou remis en état admissibles à des crédits (PDF, 286 ko) – Mise à jour

• Changements climatiques - Renseignements sur le système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de GES (SPEDE) (6 janvier)
• Soldes des comptes consolidés des droits d'émission des systèmes liés de plafonnement et d’échange de la Californie et du Québec
  • Version française (PDF, 55 ko) - Mise à jour
  • Version anglaise ( PDF, 90 ko) - Mise à jour
• Climat - Faits saillants (4 janvier)
  • Novembre 2022 : le septième automne le plus chaud ouvre la voie à une 25^e année consécutive plus chaude que la normale du 20^e siècle

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