• Changements climatiques - Allocation gratuite d’unités d’émission (28 juin)
  • Allocation gratuite versée et mise en consigne et liste des émetteurs qui en ont bénéficié (Excel, 1,2 Mo) - Mise à jour
• Ministère - Autorisations environnementales (28 juin)
  • Autorisation ministérielle- Mise à jour
• Terrains contaminés - Professionnels habilités à signer les documents requis par la LQE (27 juin)
  • Guide pour remplir les tableaux de contrôle (PDF, 1,4 Mo)
  • Étude de caractérisation phase I (Word, 142 ko)
  • Étude de caractérisation phase II ou III (Word, 212 ko)
  • Réalisation de travaux de réhabilitation (étude de caractérisation postréhabilitation) (Word, 153 ko)
  • Réalisation de travaux de démantèlement (Word, 134 ko)
  • Réalisation de travaux de réhabilitation suivant une déclaration de conformité (art. 31.68.1 de la LQE) (Word, 151 ko)
• Ministère - Tarification (25 juin)
  • Modes de fixation, d’indexation et de révision des tarifs - Mise à jour

• Eau - Critères de qualité de l'eau de surface (21 juin) - Mise à jour
• Changements climatiques - Émetteurs assujettis et entités inscrites aux systèmes de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre (SPEDE) du Québec et des autres gouvernements participants (15 septembre)
• Liste des entités inscrites au SPEDE via CITSS
  • Version française ( Excel, 46 ko) - Mise à jour
  • Version anglaise ( Excel, 44 ko) - Mise à jour

• Climat - Faits saillants (14 juin)
  • Mai 2024 : le quatrième mois de mai le plus chaud jamais observé au Québec
• Changements climatiques - Ventes aux enchères (14 juin)
  • Avis de vente aux enchères conjointe d’unités d’émission de GES dans le cadre du programme de plafonnement et d’échange de droits d’émission de la Californie et du système de plafonnement et d’échange de droits d’émission du Québec du 14 février 2024
    • Version française (PDF, 402 ko)
    • Version anglaise ( PDF, 313 ko)
• Changements climatiques - Crédits compensatoires (12 juin)
  • Registre des projets de crédits compensatoires
    • Version française - Mise à jour
    • Version anglaise - Mise à jour
• Climat - Faits saillants (12 juin)
  • Hiver 2023-2024 : le plus chaud des archives au sud de la province, le deuxième à l’échelle du Québec
• Changements climatiques - Marché du carbone (12 juin)
  • Webinaire : Conformité au marché du carbone 2021-2023 (PDF, 3,9 Mo) - Mise à jour
• Biodiversité - Aires protégées (10 juin)
  • Registre des aires protégées au Québec - Mise à jour
  • Registre des aires protégées par désignation - Mise à jour

• Évaluations environnementales (6 juin)
  • Projets soumis à l’évaluation environnementale et sociale au nord du 55^e parallèle depuis le 1^er janvier 2000 - Mise à jour
• Biodiversité - Aires protégées (5 juin)
  • Appel à projets d’aires protégées en territoire public méridional

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