• L’évaluation environnementale au Québec méridional - Procédure accélérée d’évaluation et d’examen des impacts sur l’environnement (PAEEIE) (6 juin)
  • Directive pour la réalisation d’une étude d’impact sur l’environnement d’un projet d’infrastructures routières (PDF, 638 Ko) - Mise à jour
  • Directive pour la réalisation d’une étude d’impact sur l’environnement d’un projet de reconstruction de pont (PDF, 653 Ko) - Mise à jour
  • Directive pour la réalisation d’une étude d’impact sur l’environnement d’un projet d’infrastructure routière et de reconstruction de pont (PDF, 655 Ko)  - Mise à jour
  • Directive pour la réalisation d’une étude d’impact sur l’environnement d’un projet de transport collectif guidé, de transport collectif sur rail ou de métro (PDF, 684 Ko) - Mise à jour

• Évaluations environnementales - Projets soumis à la procédure d'évaluation environnementale (26 mai)
  • Ajout d'un décret
  • Ajout d'un rapport d'analyse environnementale
• Changements climatiques - Marché du carbone (25 mai)
  • Résultats de la vente aux enchères des marchés du carbone du Québec et de la Californie du 17 mai 2023
    • Version française (PDF, 158 ko)
    • Version anglaise ( PDF, 119 ko)
  • Émissions de gaz à effet de serre couvertes des établissements visés par le RSPEDE - Mise à jour 
    • Version française (Excel, 85 ko)
    • Version anglaise (Excel, 71 ko)
  • Historique du prix des unités d'émission aux enchères - Mise à jour 
    • Version française (PDF, 477 ko)
    • Version anglaise (PDF, 598 ko)

• Eau - Informations techniques et sectorielles (17 mai)
  • Aide-mémoire concernant l’avis de mobilité demandé dans l’article 331, al. 1(3°) du REAFIE (PDF, 703 ko)
  • Aide-mémoire concernant l’évaluation du potentiel de contamination, le plan de gestion des sédiments et la caractérisation physicochimique des sédiments et de leur toxicité, demandé dans l’article 331, al.1(1° et 2°) du REAFIE (PDF, 531 ko)
• Climat - Faits saillants (16 mai)
  • Avril 2023 : de fortes pluies s’ajoutent en fin de mois au double de la fonte normale

• Eaux usées -Eaux usées domestiques, communautaires et municipales (11 mai)
  • Bilan de performance des ouvrages municipaux d’assainissement des eaux usées pour l’année 2021(PDF, 900 ko)
• Biodiversité - Aires protégées (11 mai)
  • Registre des aires protégées au Québec - Mise à jour
  • Registre des aires protégées par désignation - Mise à jour

• Eau - Forum d’action sur l'eau (5 mai) - Mise à jour
• Biodiversité - Écologie et territoire (4 mai)
  • Portrait écologique de la réserve de territoire aux fins d’aire protégée de la Rivière-Arnaud (PDF, 20 Mo)
  • Relevés écologiques terrestres nordiques : recueil des variables (PDF, 2 Mo)
• Changements climatiques - Norme véhicules zéro émission (VZE) (3 mai)
  • Bilan des résultats de la période de conformité 2019-2021
    • Version française (PDF, 711 ko)
    • Version anglaise (PDF, 820 ko)
• Changements climatiques - Renseignements sur le système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de GES (SPEDE) (2 mai)
  • Transfert de droits d’émission – Sommaire des transactions du 1^er trimestre de 2023
    • Version française ( Excel, 72 ko)
    • Version anglaise ( Excel, 72 ko)
• Ministère - Programme de soutien régional aux enjeux de l’eau (PSREE)  (PDF, 397 ko) (2 mai)
  • Quatrième appel à projets - liste des projets retenus (PDF, 358 ko)
• Changements climatiques - Norme véhicules zéro émission (VZE) (1^er mai)
  • Liste des véhicules automobiles neufs ou remis en état admissibles à des crédits (PDF, 336 ko) – Mise à jour

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