Carrières et sablières

Cette page regroupe les informations relatives aux carrières et sablières disponibles sur notre site Web.

Règlement sur les carrières et sablières (RCS)

• Texte officiel :
• Version française
• Version anglaise
  
  
• Principales modifications (2019)
  Page décrivant brièvement les principaux changements apportés au règlement entré en vigueur le 18 avril 2019.
• Feuillet d'information (PDF, 9,7 Mo)
• Feuillet d’information concernant la fin des mesures transitoires (2022) (PDF, 1,4 Mo)


• Analyse d’impact réglementaire du Règlement modifiant le Règlement sur les carrières et sablières - 2019
  Analyse visant à évaluer les impacts de l’adoption de normes de nature législative ou réglementaire.
  
  
• Fiches explicatives sur l’application de certains articles du Règlement
  
  • Article 1 (PDF, 156 ko)
  • Article 3 (PDF, 180 ko)
  • Article 4 (PDF, 128 ko)
  • Article 16 (PDF, 113 ko)
  • Article 18 (PDF, 155 ko)
  • Article 19 (PDF, 151 ko)
  • Article 21 (PDF, 377 ko)
  • Articles 33 et 34 (PDF, 71 ko)
  • Article 63 (PDF, 61 ko)
    
    
• Directive sur l'application de certains articles du Règlement
  • Article 42 - Directive sur l’utilisation de boues provenant du secteur de la pierre de taille lors du réaménagement et de la restauration d’une carrière (PDF, 51 ko)

Autorisations relatives aux carrières et sablières :

• Demande d’autorisation pour un projet industriel
  Renseignements sur les demandes d’autorisation pour une activité associée aux carrières et sablières.

• Déclaration de conformité en vertu de l’article 31.0.6 de la LQE
  Renseignements concernant le mécanisme de déclaration de conformité pour certaines activités admissibles.

Documents utiles

• Garanties financières
  Afin de soutenir dans leurs démarches les entreprises et les demandeurs d’autorisation et ceux qui déposent une déclaration de conformité pour obtenir une autorisation ou un permis, des outils sont mis à leur disposition.
  
  
• Guide d’évaluation de l’exposition au bruit émanant d’une carrière ou d’une sablière (PDF, 323 ko)
  Le guide traite des techniques permettant d’évaluer le bruit. Il couvre des aspects théoriques de la mesure du bruit et présente les bonnes pratiques en la matière.
  
  
• Programme de suivi du niveau des eaux souterraines dans les carrières et sablières (PDF, 141 ko)
  Cette fiche d’information vise à préciser les attentes du Ministère concernant l’élaboration d’un programme de suivi du niveau des eaux souterraines, spécifiquement la détermination des seuils d’alerte et des mesures d’atténuation à mettre en œuvre lorsqu’un tel seuil est atteint.
  
  
• Position administrative liée à l’application des articles 218 et 224 du Règlement sur l’encadrement d’activités en fonction de leur impact sur l’environnement
  (PDF, 166 ko)
  Cette position traite de la gestion des eaux pluviales dans une carrière ou une sablière.

Si vous avez des questions sur le RCS, communiquez avec le bureau régional concerné du Ministère.