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Matières résiduelles fertilisantes (MRF)

Les MRF sont des résidus industriels ou municipaux, comme les boues provenant du traitement des eaux usées (aussi appelées « biosolides »), les poussières des cimenteries et les cendres de bois. Ces résidus ont des propriétés fertilisantes bénéfiques pour les sols et les cultures. Par convention, les fumiers ne sont pas considérés comme des MRF puisqu’ils sont d’origine agricole et régis par une réglementation particulière.

• Généralités
• Guides et documents
• Articles techniques et scientifiques
• Cadre légal et réglementaire
• Liens utiles

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Généralités

• Les matières résiduelles fertilisantes au Québec – Valorisation et encadrement (PDF, 3,1 Mo)
• Projet d’acquisition de connaissances sur les matières résiduelles fertilisantes (PDF, 1,6 Mo)
• Biosolides et substances per- et polyfluoroalkylées (PFAS)
• Questions et réponses sur la valorisation agricole des matières résiduelles fertilisantes
• Questions et réponses sur le recyclage agricole des boues d’épuration municipales (Octobre 2016)
• Quiz sur l’épandage des composts et des digestats urbains (Janvier 2013)
• La valorisation des MRF : des résidus mis à profit (2007)
• Odeurs des MRF et des fumiers (Septembre 2007)
• Valorisation sylvicole des biosolides municipaux au Québec : d’hier à demain (Janvier 2011)

Guides et documents

• Encadrement réglementaire des matières résiduelles fertilisantes
  • Cartographie de la nature et du flux de l’information pour la valorisation de MRF (PDF, 154 ko)
• Bilan 2015 du recyclage des matières résiduelles fertilisantes (PDF, 561 ko)
• Guide sur le recyclage des matières résiduelles fertilisantes (MRF)
  • Foire aux questions relatives à l'addenda n^o 6
    
• Guide sur l’utilisation de matières résiduelles fertilisantes (MRF) pour la restauration de la couverture végétale de lieux dégradés
• Lignes directrices pour l’encadrement des activités de biométhanisation (PDF, 365 ko)
  • Fiche d’information (PDF, 113 ko) concernant l’impact, sur l’encadrement des activités de biométhanisation, de l’entrée en vigueur du Règlement sur l’encadrement d’activités en fonction de leur impact sur l’environnement (REAFIE)
• Lignes directrices pour l'encadrement des activités de compostage (PDF, 622 ko)
  • Fiche d’information (PDF, 123 ko) concernant l’impact, sur l’encadrement des activités de compostage, de l’entrée en vigueur du Règlement sur l’encadrement d’activités en fonction de leur impact sur l’environnement (REAFIE) et du Règlement concernant la valorisation de matières résiduelles (RVMR)
• Fiche d’information (PDF, 113 ko) sur l’encadrement applicables aux activités de compostage agricole depuis l’entrée en vigueur du Règlement sur l’encadrement d’activités en fonction de leur impact sur l’environnement (REAFIE) et du Règlement concernant la valorisation de matières résiduelles (RVMR)
• Processus et exigences pour l'accréditation de l'échantillonnage des MRF
• Éléments de réponse au « Communiqué scientifique sur l'utilisation des boues de papetières provenant des usines d'épuration comme fertilisant agricole »

Articles techniques et scientifiques

• Sélection des SPFA incluses dans le paramètre investigateur et préventif de la catégorie « I » du Code de gestion des matières résiduelles fertilisantes (Mars 2025)
• Feuillet récapitulatif du traitement des commentaires émis par les experts SPFA et MRF lors de la consultation des experts (à venir)
• Portrait préliminaire des SPFA dans les biosolides municipaux du Québec (à venir)
• Feuillet comparatif de l’encadrement international des SPFA relatif aux matières résiduelles fertilisantes (à venir)
• Impact théorique des seuils SPFA dans le Code de gestion des matières résiduelles fertilisantes (à venir)
• Odeurs des matières organiques - Système de classification (Mars 2014)
• Les cendres de poêles à bois - Que peut-on en faire? (Mai 2013)
• Quiz sur l’épandage des composts et des digestats urbains (Janvier 2013)
• Les critères de qualité des composts du CCME et du BNQ - Comment ont-ils été définis? (Novembre 2012)
• Boues municipales – Politiques de recyclage et évaluation des émissions de GES (Octobre 2012)
• Épandage agricole des biosolides municipaux : contenu en métaux et en PBDE du lait de vache (Octobre 2011)
• Biosolides municipaux - Quelle est la meilleure option pour le climat? (Septembre 2011)
• L’épandage des biosolides et le principe de précaution - Comparaison avec les pratiques agricoles courantes (Septembre 2011)
• Les boues : le mouton noir du recyclage (Décembre 2007)

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Cadre légal et réglementaire

Le cadre légal est expliqué dans le document Guide sur le recyclage des matières résiduelles fertilisantes. D’autres informations sur le cadre légal canadien sont disponibles sur les sites du CCME et de l’ACIA.

• Politique québécoise de gestion des matières résiduelles
• Règlement sur l’encadrement d’activités en fonction de leur impact sur l’environnement
• Règlement sur l’enfouissement et l’incinération de matières résiduelles
• Règlement sur le prélèvement des eaux et leur protection
• Règlement sur les exploitations agricoles
• Garanties financières et fiducies
• Loi sur la qualité de l’environnement
• Loi sur les compétences municipales (Article 52)

Liens utiles

• Agence canadienne d’inspection des aliments : normes d’étiquetage de qualité des produits
• Conseil canadien des ministres de l’environnement : publications sur les biosolides municipaux
• RECYC-QUÉBEC : informations sur les matières organiques
• Bureau de normalisation du Québec : normes de qualité volontaires sur les composts et autres MRF
• Ordre des agronomes du Québec
• Nations Unies : Atlas mondial sur la gestion des boues municipales