Réhabilitation basée sur l’analyse de risque

Lorsque les options de décontamination par excavation ou in situ ne sont pas viables, il est parfois possible de gérer le risque en confinant les contaminants sur place, après avoir déterminé le risque qu’ils représentent pour l’environnement et les usagers. De tels projets doivent être soumis à la procédure d’analyse et de gestion des risques. Cette approche permet de qualifier et de quantifier le risque découlant de la présence de contaminants dans un terrain, en considérant le milieu dans lequel ils se trouvent et les usages qui sont ou seront faits du terrain lui-même et des terrains avoisinants.

La procédure d’analyse de risque comporte deux parties :

l’évaluation du risque, qui consiste à déterminer la nature et l’ampleur du risque que pose la présence du terrain contaminé pour la santé humaine et l’écosystème;
la gestion du risque, qui consiste à mettre de l’avant des mesures pour réduire le risque à un niveau acceptable.

Puisque les demandes de ce type déposées au Ministère (art. 31.45, 31.55 et 31.57 de la LQE) sont généralement complexes, elles sont évaluées par un groupe de spécialistes en santé et environnement : le Groupe technique d’évaluation (GTE). Le GTE a la responsabilité d’évaluer les aspects écotoxicologiques et les impacts sur les eaux souterraines de chaque projet, le risque toxicologique qu’il présente pour la santé humaine et sa compatibilité avec les orientations de gestion prévues dans la LQE, les règlements (notamment le Règlement sur la protection et la réhabilitation des terrains), la Politique, le Guide d’intervention, les lignes directrices et les autres guides produits par le Ministère.

L’encadrement appliqué par le GTE aux projets de réhabilitation de terrains par analyse et gestion des risques est décrit à la section 6.6.1 du Guide d’intervention. Par ailleurs, les documents suivants doivent aussi être utilisés :

Lignes directrices pour la réalisation des évaluations du risque toxicologique d’origine environnementale au Québec (PDF, 1,1 Mo) et leur addenda (PDF, 41 ko);
Procédure d’évaluation du risque écotoxicologique pour la réhabilitation des terrains contaminés (PERE - PDF, 991 ko);
Procédure d'évaluation du risque radiotoxique pour l'environnement (document complémentaire à la PERE - PDF, 597 ko);
Lignes directrices pour la réalisation d’une évaluation du risque écotoxicologique pour la réhabilitation de sols et de terrains contaminés (PDF, 718 ko).

Plusieurs autres documents utiles aux évaluations du risque écotoxicologique inhérent à la présence de contaminants dans un terrain sont disponibles.