Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs
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Eaux usées des résidences isolées

Les eaux usées des résidences isolées présentent des risques importants pour la santé humaine et l’environnement si elles ne sont pas traitées adéquatement avant leur rejet dans l’environnement. Comme ces eaux contiennent des contaminants, leur contact direct ou leur ingestion peuvent causer des maladies. Ces contaminants peuvent également affecter la qualité de l’eau de nos lacs, celle des cours d’eau, et la santé de la faune aquatique.

Pour prévenir ces risques, le Règlement sur l’évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées encadre la conception, la construction et l’exploitation des installations d’assainissement de ces eaux usées.

Cette page Web présente l’information concernant la gestion des eaux usées domestiques dans le cadre de projets d’assainissement individuels générant moins de 3 240 litres d’eaux usées domestiques par jour.

Pour mieux comprendre le Règlement dans son ensemble, vous pouvez consulter :

Autres outils et documents de soutien

Formations

Revue réglementaire et études

  • Revue réglementaire concernant l'encadrement du traitement et de l'évacuation des eaux usées domestiques des résidences isolées
    Plus précisément, cette revue concerne les résidences et les bâtiments non desservis par un réseau d’égouts, dont le débit journalier est de moins de 10 000 litres par jour.

Financement

Publications et références utiles


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