Eaux usées des résidences isolées

Fiches d'information

• Principales difficultés rencontrées dans les demandes de permis transmises dans le cadre de l’application du Règlement sur l’évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées (PDF, 203 ko)

• La reconstruction d’une résidence isolée à la suite d’un incendie ou d’un autre sinistre - Interprétation du 5^e alinéa de l’article 3 du Règlement sur l’évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isoles (PDF, 107 ko)

• Application de l'article 4.1 du Règlement sur l’évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées (PDF, 241 ko)

• Application des normes de localisation des différents ouvrages d’épuration par infiltration dans le sol (PDF, 649 ko)

• Chambres d’infiltration INFILTRATOR (PDF, 30 ko)

• Champ de polissage construit dans un terrain en pente (PDF, 23 ko)

• Champ de polissage immédiatement situé sous un système de traitement des eaux usées (PDF, 2,9 Mo)

• Choix des composantes d’un dispositif d’évacuation et de traitement des eaux usées des résidences isolées (PDF, 511 ko)

• L’importance de faire le suivi des dispositifs de traitement des eaux usées des résidences isolées au moyen d’un outil de suivi approprié (PDF, 30 ko)

• Interprétation de l’expression « où il n’est pas susceptible d’être submergé » - Articles 7.1 et 7.2 du Règlement sur l’évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées (PDF, 190 ko)

• Interprétation de « personne membre d’un ordre professionnel compétent en la matière » (Règlement sur l'évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées), 4°paragraphe, 1° alinéa, article 4.1 (PDF, 87 ko)

• Marquage des capacités - fosses septiques et fosses de rétention préfabriquées (PDF, 94 ko)

• Le système étanche (PDF, 92 ko)

• Les terrains de camping visés par l’application du Règlement sur l’évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées (PDF, 178 ko)