Guide technique sur le traitement des eaux usées des résidences isolées

Le Guide technique sur le traitement des eaux usées des résidences isolées fournit des informations pour expliquer comment interpréter et appliquer correctement le Règlement sur l'évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées.

Bien que destiné avant tout aux officiers municipaux, puisque l'application du règlement est confiée aux municipalités, il s’agit d’un ouvrage de base pour toute personne qui œuvre dans le domaine du traitement des eaux usées des résidences isolées. Ce guide constitue un document de référence pour consulter les normes du Règlement, connaître les règles de l’art, les techniques ainsi que les systèmes permis pour traiter les eaux usées d’une résidence isolée afin d’assurer la protection de l’environnement.

Une mise à jour du Guide technique sur le traitement des eaux usées des résidences isolées est en cours afin d'harmoniser son contenu avec la modification apportée au règlement par le décret numéro 1156-2020 du 4 novembre 2020. La mise à jour se fera chapitre par chapitre. La date de mise à jour de chacun des chapitres sera indiquée dans la liste des chapitres ci-dessous. 

Le guide est divisé en deux parties :

Partie A (format PDF, 1,1 Mo)

Constitue un outil de soutien qui explique succinctement le cadre réglementaire en vigueur, les aspects techniques relatifs au traitement des eaux usées des résidences isolées ainsi que les principes guidant le choix d’un dispositif de traitement. Cette partie résume également les obligations que doit remplir le propriétaire d’une résidence isolée avant d’installer un dispositif de traitement des eaux usées, et celles que les municipalités doivent remplir pour délivrer le permis requis en vertu des règlements applicables.

1. L'assainissement autonome des eaux usées domestiques
2. Le Règlement sur l'évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées
3. Gestion des nuisances et des causes d'insalubrité

Partie B (format PDF, 7 Mo)

Présente en détail le Règlement sur l'évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées, à travers les normes qui s’appliquent selon les systèmes de traitement. Elle contient également en annexe des informations sur l’évaluation du site et du terrain récepteur, sur le choix des composantes d’un dispositif d’évacuation et de traitement des eaux usées, sur les systèmes d’alimentation sous faible pression et de pompage, sur les équipements facultatifs utilisés dans la construction des dispositifs de traitement des eaux usées, sur les spécifications du sable filtrant et sur l'évaluation du débit total quotidien des autres bâtiments et la restauration des éléments épurateurs.

1. Interprétation et application
   

2. Les dispositions générales du Règlement

3. La gestion des eaux usées

4. Localisation des systèmes de traitement

   Modification apportée
   Mise à jour du texte, des tableaux et des figures (mars 2015)

5. La conduite d'amenée et les raccordements

6. Le système de traitement primaire

7. Le préfiltre

8. Le système de traitement secondaire

9. L'élément épurateur classique

10. L'élément épurateur modifié

11. Le puits absorbant

12. Le filtre à sable hors sol

13. Le filtre à sable classique

14. Le cabinet à fosse sèche

15. L'installation à vidange périodique

    Modification apportée
    Mise à jour de la section 15.13 (mars 2015)

16. L'installation biologique
    Modification apportée
    Mise à jour de la section 16.5 (mars 2015)

17. Cabinet à fosse sèche ou à terreau et puits d'évacuation pour les eaux ménagères
    Modification apportée
    Mise à jour de la section 17.9 (mars 2015)

18. Le système de traitement secondaire avancé

19. Le système de traitement tertiaire

20. Le champ de polissage

21. Les autres rejets dans l'environnement
    Modification apportée
    Mise à jour du texte (mars 2015) et correction au tableau B,21,1

22. Les méthodes de prélèvement et d'analyse

23. Dispositions particulières applicables à la Basse-Côte-Nord

Annexes

• B-1 : Règlement sur l'évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées
• B-2 : Évaluation du site et du terrain naturel
• B-3 : Le choix des composantes d'un dispositif d'évacuation et de traitement des eaux usées
• B-4 : Système distribution et système de pompage pour résidences isolées
• B-5 : Équipement facultatif utilisé dans la construction des dispositifs de traitement des eaux usées des résidences isolées
  Modification apportée
  Page 5.1 : deux paragraphes supprimés (août 2012)
• B-6 : Spécifications pour le sable
• B-7 : Autres bâtiments
  Modification apportée
  Mise à jour du texte et du tableau 1 (janvier 2013)
• B-8 : La restauration des éléments épurateurs

Des fiches d'interprétation apportent également un complément d'information sur des aspects précis du Guide.

Veuillez noter que ce Guide est disponible en version intégrale exclusivement dans le site Internet du Ministère. Il remplace le Guide technique - Captage des eaux souterraines et traitement des eaux usées des résidences isolées, lequel n'est plus disponible aux Publications du Québec.