Guide de gestion des débordements et des dérivations d’eaux usées

Le Guide de gestion des débordements et des dérivations d’eaux usées vise à assister les municipalités dans leur gestion des débordements et des dérivations d’eaux usées, mais aussi à renseigner quiconque s’intéresse au sujet. Divisé en trois tomes, ce guide permet notamment d’orienter les municipalités dans les analyses à réaliser et dans les mesures à mettre en œuvre afin de réduire les débordements aux ouvrages de surverse.

Tome I – Connaissances de base (chapitres 1 à 8) (PDF)

Dernière mise à jour : 3 novembre 2023
Chapitres modifiés : 2 et 6

Le tome I présente des informations générales relatives aux débordements et aux dérivations d’eaux usées. Il présente :

• Un historique de l’assainissement des eaux usées au Québec;
• L’encadrement des débordements effectués par la Ministère;
• Les obligations des municipalités à l’égard des débordements et des dérivations;
• Les différentes composantes des systèmes d’égout et les sources d’eau parasite;
• Les équipements de suivi des débordements;
• L’effet des changements climatiques sur les débordements.

Tome II – Établir un portrait des débordements et des dérivations (chapitres 9 à 14) (PDF)

Dernière mise à jour : 3 novembre 2023
Chapitre modifié : 12

Le tome II décrit les connaissances à obtenir pour produire le diagnostic d’un système d’égout, c’est-à-dire un portrait de la situation des débordements et des dérivations au sein d’une municipalité. Il présente :

• Les données et sources d’information utiles pour produire un état de situation des débordements et des dérivations;
• Des critères pour prioriser les interventions à réaliser aux ouvrages de surverse problématiques;
• Des critères pour repérer des tronçons d’égout ayant des excès d’eau parasite;
• Des méthodes d’inspection des systèmes d’égout;
• La quantification d’ajouts de débits et la planification des mesures compensatoires qui y sont associées;
• La planification d’une campagne de mesure;
• L’élaboration d’un modèle d’écoulement d’un système d’égout.

Tome III – Mesures de gestion des débordements et des dérivations (chapitres 15 à 22) (PDF)

Dernière mise à jour : 3 novembre 2023
Chapitres modifiés : 19 et 21

Le tome III est consacré aux mesures de gestion des débordements et des dérivations, soit les interventions sur le système d’égout ou le territoire qui permettent de gérer et de réduire les débordements et les dérivations. Il présente :

• Les mesures axées sur la réduction des eaux usées;
• Les mesures axées sur la réduction des apports en eau d’infiltration;
• Les mesures axées sur la réduction des apports en eau de pluie;
• Les mesures axées sur l’hydraulique d’un système d’égout;
• Les infrastructures vertes végétalisées, avec une description des avantages et cobénéfices qu’elles procurent;
• Les outils d’urbanisme et les outils fiscaux dont disposent les municipalités pour réduire les apports d’eaux pluviales au système d’égout;
• Des exemples au Québec et ailleurs de stratégies misant sur les infrastructures vertes, en complémentarité des infrastructures grises, pour réduire les débordements.

Pour tout commentaire ou toute question générale sur les débordements et les dérivations d’eaux usées, écrivez à debordements@environnement.gouv.qc.ca. Pour toute question spécifique à un projet, communiquez avec votre direction régionale du Ministère.