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Milieux agricole et aquacole
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Bases scientifiques du REA (PDF, 1,2 Mo)
Bilan de
phosphore
Cadre réglementaire
Certificat d’autorisation et avis de
projet
Démarche
pas à pas pour une déclaration électronique pour la transmission d’un
bilan de phosphore (PDF, 303 ko)
Dernière modification du Règlement sur
les exploitations agricoles (REA)
Écoconditionnalité : le développement et la mise en œuvre d’une approche au
Québec
Foire aux questions -
Règlement sur les exploitations agricoles (REA)
Formulaires :
Formulaires pour les matières résiduelles fertilisantes (pour obtenir ces formulaires, contactez votre direction régionale)
Gestion des fertilisants
Guide pour
remplir le formulaire du bilan de phosphore (PDF, 139 ko)
Rapports d'études en agroenvironnement
Rapport final - Comité Amas au
champ et enclos d'hivernage
Réconcilier le soutien à l’agriculture et la protection de
l’environnement – Tendances et perspectives
Registre public
Sévérité
de la réglementation environnementale québécoise dans le domaine des
productions animales : mythe ou réalité?
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