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Ministère de l'Environnement
et de la Lutte contre les changements climatiques
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Programme OASIS

L’appel à projets est ouvert : les organismes municipaux peuvent déposer leurs projets dès maintenant.

Webinaire pour les organismes municipaux
Pour plus d’informations sur le programme et pour poser des questions,
les organismes municipaux peuvent s’inscrire à
un webinaire qui se tiendra le 27 septembre de 13 h 30 à 15 h.
Pour s’inscrire : OASIS@environnement.gouv.qc.ca

Le programme OASIS vise à offrir un soutien financier aux organisations municipales et aux communautés autochtones pour qu’elles planifient et réalisent des projets de verdissement leur permettant de mieux adapter leur milieu aux impacts des changements climatiques.

Présentation et objectifs

Doté d’un budget de 113,6 M$, le programme OASIS soutient des projets de verdissement, qui permettront de réduire, plus spécifiquement, les impacts des vagues de chaleur et des pluies torrentielles, deux phénomènes météorologiques qui sont de plus en plus fréquents à cause des changements climatiques.

Ces événements météorologiques extrêmes constituent un risque pour la santé publique. Leurs impacts peuvent être amplifiés par la façon dont les milieux de vie sont aménagés. Par exemple, les surfaces fortement minéralisées (comme les stationnements en asphalte) entraînent la création d’îlots de chaleur urbains lors des canicules. Ces mêmes surfaces empêchent l’eau de s’infiltrer dans le sol lors de fortes pluies, créant des débordements, des inondations et des refoulements d'eau.

Le programme OASIS vise à réduire ces effets négatifs en favorisant l’installation d’infrastructures vertes pouvant créer des îlots de fraîcheur, permettent l’infiltration de l’eau de pluie et réduisant la pollution aérienne, l'érosion des sols de même que la dégradation de la qualité de l'eau.
Le programme comporte trois volets :

  • Le volet 1 vise à soutenir les organismes municipaux et les communautés autochtones dans la planification de projets de verdissement, qui incluent l’acquisition de connaissances sur les risques, les solutions et l’acceptabilité sociale. L’aide financière est d’un minimum de 50 000 $ et d’un maximum de 2 M$ par projet.
  • Le volet 2 vise à faciliter la mise en place d’infrastructures vertes permettant de prévenir et de réduire les risques liés à l’augmentation des vagues de chaleur et à celle des précipitations intenses dans les collectivités québécoises. L’aide financière* est d’un minimum de 2 M$ et d’un maximum de 25 M$ par projet.
  • Le volet 3 vise la mise sur pied d’un projet d’entretien des infrastructures vertes financées au volet 2. Cela inclut l’élaboration et l’adoption d’une stratégie de pérennisation de ces infrastructures vertes. L’aide financière est d’un maximum de 2 M$ par projet.

* Le volet 2 pourra bénéficier d’un budget complémentaire de 144,5 M$ en provenance du Programme d’infrastructure Investir dans le Canada. Ces fonds seront disponibles en vertu des modalités de l’Entente bilatérale intégrée (EBI) intervenue entre les gouvernements du Québec et du Canada, dans le cadre de ce programme, et sous réserve de l’approbation des projets par le gouvernement du Canada.

Le programme est ouvert jusqu’au 31 mars 2025 ou jusqu’à épuisement des fonds. OASIS découle du plan de mise en œuvre 2022-2027Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre. du Plan pour une économie verte 2030 (Fichier PDFPDF, 13,9 Mo)Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.. Il est financé, entre autres, par le Fonds d’électrification et de changements climatiques (FECC).

Admissibilité

Les organismes municipaux suivants peuvent déposer une demande :

  • Agglomérations;
  • Communautés autochtones;
  • Communautés métropolitaines;
  • Municipalités locales;
  • Municipalités régionales de comté.

Un organisme municipal ou une communauté autochtone peut faire une demande pour un groupe d’organismes admissibles. Toutefois, l’aide financière est accordée à un organisme unique, désigné comme responsable du projet et de la reddition de comptes auprès du Ministère.

Les projets retenus devront être réalisés au plus tard le 31 octobre 2027.

Démarche

Les organismes municipaux intéressés doivent d’abord consulter le cadre normatif (Fichier PDFPDF, 5,1 Mo)Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre. du programme OASIS pour connaître tous les détails sur le fonctionnement du programme.

Pour déposer un projet à un des volets du programme, voici les étapes à suivre :

Volet 1

  1. Consultez le guide de présentation de projet du volet 1 (PDF, 829 ko)Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre. pour connaître tous les détails sur le dépôt d’un projet.
  2. Remplissez le formulaire de présentation de projet (volet 1) (Fichier Word Word, 94 ko).
  3. Remplissez, en parallèle, le budget volet 1 (Fichier Excel Excel, 118 ko) afin de fournir les détails des dépenses liées à votre projet, ainsi que le calendrier des activités du projet (Fichier Excel Excel, 67 ko).
  4. Révisez la liste des autres documents à déposer à la page 9 du cadre normatif (Fichier PDFPDF, 5,1 Mo)Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre..
  5. Acheminez vos documents à l’adresse courriel du programme.

Les analyses de risques réalisées dans le cadre du volet 1 devront suivre la démarche détaillée dans le document « Balises pour la réalisation d’analyses de risques liés à la chaleur et aux précipitations » (document à venir). Consultez aussi le projet VRAC-PARC (dans Outils et ressources complémentaires, onglet Analyses de risques). Dans le cadre de ce projet, les directions de santé publique du Québec réalisent une évaluation régionale de la vulnérabilité au climat changeant dans le but de concevoir un plan d’adaptation régional. Nous vous invitons à communiquer avec votre direction de santé publique pour en savoir davantage.

Volet 2

  1. Consultez le guide de présentation de projet du volet 2(PDF, 859 ko)Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre. pour connaître tous les détails sur le dépôt de projet.
  2. Remplissez ensuite le formulaire d'intention de projets (volet 2) (Fichier Word Word, 98 ko).
  3. Acheminez ce formulaire à l’adresse courriel du programme. L’équipe responsable vous contactera et vous acheminera les documents à remplir* pour déposer votre demande.

* L’organisme municipal est considéré comme un requérant à partir du moment où le MELCC reçoit le formulaire d’intention de projet. Par la suite, les conseillers du MELCC accompagneront le requérant à toutes les étapes de sa demande.

Volet 3

  1. Consultez le guide de présentation de projet du volet 3 (PDF, 810 ko)Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre. pour connaître tous les détails sur le dépôt d’un projet.
  2. Remplissez le formulaire de présentation de projet (volet 3) (Fichier Word Word, 85 ko).
  3. Remplissez, en parallèle, le budget volet 3 (Fichier Excel Excel, 118 ko) afin de fournir les détails des dépenses liées à votre projet, ainsi que le calendrier des activités du projet (Fichier Excel Excel, 67 ko).
  4. Révisez la liste des autres documents à déposer à la page 18 du cadre normatif (Fichier PDFPDF, 5,1 Mo)Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre..
  5. Acheminez vos documents à l’adresse courriel du programme.

Coordonnées

Pour obtenir des renseignements, vérifier si un projet est admissible au programme OASIS, ou déposer une demande de financement, écrivez à l’adresse courriel oasis@environnement.gouv.qc.ca.

Page Programmes

 

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