Guide de quantification des émissions de gaz à effet de serre
Guide
de
quantification
des émissions de
gaz à effet de
serre
(
PDF, 3,8 Mo)
Le présent
Guide de quantification des émissions de gaz à effet de serre (GES)
(PDF, 3,8 Mo) constitue une mise à jour du guide du même nom publié par le MELCCFP en novembre 2019.
Il a pour but de présenter les méthodologies applicables à la quantification des émissions de gaz à effet de serre (GES) dans les secteurs touchés par les changements climatiques. Il comporte également une section sur les mesures d’atténuation des émissions de GES et leur suivi. Il découle d’une recherche exhaustive sur les méthodologies élaborées par les organismes reconnus en la matière, notamment le Groupe d’experts intergouvernemental sur l’évolution du climat (GIEC)1. Ce guide s’avère donc un outil précieux puisqu’il regroupe, dans un seul et même document, les méthodes et les références permettant de soutenir les clientèles dans leur travail de quantification.
Plusieurs clientèles dont les entreprises, les consultants, les acteurs gouvernementaux et municipaux, de même que les professionnels peuvent avoir à quantifier les émissions de GES attribuables à une activité et le guide couvre les secteurs du transport, des industries, des bâtiments, des matières résiduelles, de l’agriculture. Le présent guide vise à donner la méthodologie applicable dans le cadre :
- de programmes de réduction des émissions de GES pour lutter contre les changements climatiques;
- de demandes de subventions (ex. : programmes municipaux ou provinciaux, ententes avec le fédéral);
- de la déclaration, de la validation et de la vérification des émissions de GES;
- de mesures de réduction des émissions de GES.
L’état des connaissances évoluant rapidement, plusieurs nouveautés sont incluses dans la mise à jour comme la perte de capacité de séquestration du carbone liée au déboisement, le rôle de la forêt dans l’atténuation des changements climatiques, les impacts des émissions de GES sur la perte des milieux humides et les émissions évitées. Plusieurs mises à jour ont été faites notamment en lien avec les émissions des lieux d’enfouissement de matières résiduelles.
Notes au lecteur :
Dans le cadre de l’application du Règlement sur la déclaration obligatoire de certaines émissions de contaminants dans l’atmosphère (RDOCECA) et du Règlement concernant le système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre (RSPEDE), les méthodes réglementées ont préséance.
1 GIEC, 2006. Lignes directrices 2006 du GIEC pour les inventaires nationaux de gaz à effet de serre.
(https://www.ipcc-nggip.iges.or.jp/public/2006gl/french/index.html). Le GIEC est une entité scientifique relevant de l’Organisation des Nations Unies.
