Guide de quantification des émissions de gaz à effet de serre
Guide
de
quantification
des émissions de
gaz à effet de
serre
(
PDF, 3,8 Mo)
Le Guide de quantification des émissions de gaz à effet de serre (GES) ( PDF, 3,8 Mo) présente les méthodologies permettant de mesurer les émissions de gaz à effet de serre (GES) dans les secteurs touchés par les changements climatiques. Il comprend également une section sur les mesures d’atténuation des émissions de GES et leur suivi. Découlant d’une recherche exhaustive sur les méthodologies élaborées par les organismes reconnus en la matière, notamment le Groupe d’experts intergouvernemental sur l’évolution du climat (GIEC)1, ce guide regroupe, en un seul document, les méthodes et références permettant de soutenir les clientèles dans leur travail de quantification.
Le guide est conçu pour les entreprises, les consultants, les acteurs gouvernementaux et municipaux, de même que les professionnels qui doivent quantifier les émissions de GES attribuables à une activité. Il couvre plusieurs secteurs : transport, industries, bâtiments, matières résiduelles et agriculture.
De plus, il fournit des méthodologies applicables dans divers contextes :
- L’élaboration de programmes et de mesures de réduction des émissions de GES;
- Les demandes de subventions (ex. : programmes municipaux ou provinciaux, ententes avec le fédéral);
- La déclaration, la validation et la vérification des émissions de GES de projets.
Notes au lecteur :
Dans le cadre de l’application du Règlement sur la déclaration obligatoire de certaines émissions de contaminants dans l’atmosphère (RDOCECA) et du Règlement concernant le système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre (RSPEDE), les méthodes réglementées ont préséance.
1 GIEC, 2006. Lignes directrices 2006 du GIEC pour les inventaires nationaux de gaz à effet de serre. (https://www.ipcc-nggip.iges.or.jp/public/2006gl/french/index.html). Le GIEC est une entité scientifique relevant de l’Organisation des Nations Unies.
