Gestion des eaux pluviales

Les eaux pluviales sont les eaux de ruissellement de surface issues des précipitations. Elles s’écoulent sur le sol pour éventuellement rejoindre des cours d’eau.

Le développement du territoire contribue à l’augmentation des surfaces imperméables et, par conséquent, à l’augmentation des eaux de ruissellement. Cela a pour effets d’augmenter la rapidité des apports vers les cours d’eau récepteurs et de modifier le régime hydrique naturel de ceux-ci (étiage plus sévère, inondation plus importante, augmentation de l’érosion, etc.). De plus, ces eaux véhiculent une charge non négligeable de polluants. Néanmoins, elles sont généralement rejetées directement dans les cours d’eau récepteurs sans aucun traitement.

Reconnaissant l’importance de revoir les pratiques de gestion des eaux pluviales au Québec, et ce, dans un contexte où les changements climatiques accentuent les conséquences des eaux de ruissellement sur les milieux récepteurs, le Ministère a établi de nouvelles exigences en janvier 2012. Cette section présente ces exigences et l’information relative à la gestion des eaux pluviales au Québec.

• Contexte
• Exigences et cadre légal
• Autorisation ministérielle
• Déclaration de conformité
• Code de conception d’un système de gestion des eaux pluviales admissible à une déclaration de conformité
• Guide de gestion des eaux pluviales
• Informations complémentaires au Guide de gestion des eaux pluviales
• Technologies commerciales de traitement des eaux pluviales
• Guides et documents de référence d’aide à la conception
• Publications et références utiles
• Exemples de projets
• Le bulletin Eaux³ municipales

Pour tout commentaire ou toute question sur les renseignements publiés dans la section « Eaux pluviales », veuillez écrire à EauxPluviales@environnement.gouv.qc.ca. Pour toute question spécifique à un projet, veuillez communiquer avec votre direction régionale du Ministère.