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Région du Nord-du-Québec
Deux équipes régionales à votre service
Mandat
Champs d’intervention
Point de service
Mandat
Dans les régions de l’Abitibi-Témiscamingue et du Nord-du-Québec, les
citoyens, les municipalités, les MRC, les producteurs agricoles, les
entreprises, les industries, les organismes paragouvernementaux, tels
Hydro-Québec, Société d’énergie de la Baie James, ainsi que les communautés
algonquines, cries et inuites constituent les principales clientèles du
ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les
changements climatiques.
Deux équipes composées d’une cinquantaine de personnes travaille en région
afin d’assurer, dans une perspective de développement durable, la protection de
l’environnement et des écosystèmes naturels, afin de contribuer au bien-être des
générations actuelles et futures. À cette fin, le Ministère applique les lois,
les règlements, les politiques et les directives placés sous sa responsabilité
et, notamment, la Loi sur la qualité de l’environnement et les règlements qui en
découlent.
Les directions régionales constituent la porte d’entrée pour toute clientèle
régionale qui désire s’adresser au Ministère. Afin de favoriser une plus grande
efficacité des interventions sur le terrain et d’améliorer le service à la
clientèle, deux entités administratives ont été mises en place dans toutes les
régions du Québec: le Contrôle environnemental (CE) et la
Direction régionale de l’analyse et de l’expertise (DRAE).
Qu’il s’agisse des secteurs industriel, municipal ou agricole ou encore
d’interventions concernant le milieu hydrique et naturel, les activités du
Ministère sous la responsabilité de la DRAE dans les régions de l’Abitibi-Témiscamingue
et du Nord-du-Québec consistent principalement à :
- Analyser les demandes d’autorisation des projets qui lui sont soumis
par la clientèle et délivrer les autorisations lorsque les projets sont
conformes aux exigences prévues aux lois, aux règlements, aux politiques
et aux directives en vigueur.
- Mettre à la disposition des partenaires régionaux une expertise
professionnelle pour favoriser la connaissance et la résolution des
problématiques environnementales.
- Informer la clientèle et les partenaires régionaux sur le contenu et
l’administration des lois, des règlements, des politiques et des
programmes ministériels.
- Entretenir des relations en matière environnementale avec les
communautés algonquines, cries et inuites.
Dans les secteurs d’intervention mentionnés précédemment, les activités sous
la responsabilité de la direction régionale du CE consistent, quant à elles, à
:
- Procéder aux inspections, afin d’assurer le respect des lois et
règlements et, s’il y a lieu, faire procéder aux enquêtes appropriées, en
vue de poursuites éventuelles.
- Traiter les plaintes adressées par la population concernant les
diverses activités reliées aux lois et règlements en matière
environnementale et administrés par le Ministère.
- Intervenir rapidement lors de situations d’urgence découlant
d’accidents d’origine naturelle ou technologique pouvant avoir une
incidence sur l’environnement, la population et ses biens.
- Informer la clientèle et les partenaires régionaux sur l’application
des lois, règlements, politiques et programmes ministériels.
- Effectuer un suivi régulier et rigoureux de l’eau potable.
- Entretenir des relations en matière environnementale avec les
communautés algonquines, cries et inuites.
- Effectuer des interventions particulières concernant les projets
hydroélectriques de la Baie James, d’Eastmain et d’Hydro-Québec.
Champs d’intervention
Voici les principaux champs d’intervention de la Direction régionale de
l’analyse et de l’expertise et du Contrôle environnemental des régions
de l’Abitibi-Témiscamingue et du Nord-du-Québec :
Secteur industriel
- les industries minières et métallurgiques
- les industries de pâtes et papiers
- les industries de transformation du bois
- les sols contaminés
- les carrières et sablières
- les matières dangereuses
- les industries agroalimentaires
- les usines de béton de ciment et de béton bitumineux
- la qualité de l’atmosphère
- les déchets biomédicaux
- les halocarbures
Secteur municipal
- la qualité de l’eau potable
- l’alimentation en eau
- le captage des eaux souterraines
- le traitement des eaux usées domestiques
- le suivi des ouvrages municipaux d’assainissement
- la gestion des boues de fosses septiques et de stations d’épuration
- la gestion des matières résiduelles
- la gestion des neiges usées
- l’entreposage des pneus hors d’usage
Secteur hydrique et milieu naturel
- la protection des rives, du littoral, des plaines inondables et des
milieux humides
- les réserves écologiques et réserves de biodiversité
- les espèces menacées et vulnérables
- l’aménagement du territoire
- les piscicultures
- la qualité de l’eau des plages publiques
- les parcs nationaux
Secteur agricole
- les exploitations agricoles
- la valorisation agricole des matières résiduelles fertilisantes
- les pesticides
Urgence-Environnement
- l'intervention, 24 heures par jour et sept jours sur sept, partout sur
le territoire régional, afin que tout soit fait pour minimiser les
conséquences des situations d’urgence environnementale
Secteur des communications
- l’accueil et les renseignements généraux dispensés aux clientèles du
Contrôle environnemental (CE) et de la Direction
régionale de l’analyse et de l’expertise (DRAE)
- le traitement des demandes reçues en vertu de la Loi sur l’accès aux
documents des organismes publics et sur la protection des renseignements
personnels
- le traitement des demandes formulées par les médias
- l’élaboration et la mise en œuvre de différentes stratégies visant à
informer et à promouvoir auprès des clientèles les programmes, les
activités et les services offerts dans la région
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