Règlement sur l'évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées
Auteur
Direction des politiques du secteur municipal, Ministère de l'Environnement
Éditeur
Québec : Service de l'expertise technique en eau, Direction des politiques du secteur municipal, Ministère de l'Environnement, 2001
Résumé
On présente les normes du Règlement qui encadrent la construction, l'utilisation et l'entretien des dispositifs de traitement des eaux usées domestiques des résidences isolées ou des autres bâtiments qui rejettent exclusivement des eaux usées domestiques.
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