Programme Climat municipalités - Phase 2
Le programme est maintenant terminé.
Le programme Climat municipalités - Phase 2 (CM-2) soutient le passage à l’action des organismes municipaux dans la lutte contre les changements climatiques.
Les projets financés s’échelonneront, au plus tard, jusqu’en 2025.
Dans le cadre du programme, une enveloppe globale de 40 M$ est consacrée à la mise en œuvre de projets novateurs de réduction d’émissions de gaz à effet de serre (GES) et d’adaptation aux changements climatiques. Ces projets permettent aux organismes municipaux du Québec de continuer leur transition vers un mode de vie durable et de contribuer à l’essor d’une économie sobre en carbone.
Climat municipalités - Phase 2 permet aussi de :
- Renforcer l’innovation sociale par des solutions basées sur la concertation et la mobilisation des acteurs du milieu
;
- Faciliter l’émergence de solutions concrètes et reproductibles dans d’autres communautés du Québec, afin de créer un mouvement dans l’ensemble des régions.
Climat municipalités - Phase 2 comporte deux volets :
Volet 2 - Réalisation de projets pilotes
Une enveloppe globale de 35 M$ est allouée pour la réalisation de projets pilotes permettant l’expérimentation de techniques (infrastructures vertes, aménagements résilients et technologies vertes) ou d’innovations sociales visant la lutte contre les changements climatiques.
Le financement maximal offert par projet est de 1 M$. Les projets reçus ont été analysés dans le cadre de trois appels à projets.
Voici la liste des projets par région qui ont
été financés dans le cadre du volet 2 :
01- Bas-Saint-Laurent
Municipalité de Sainte-Flavie
- Projet : Électrification d'un véhicule de travaux publics et système d'autopartage avec
les citoyens
- Aide financière accordée : 45 300 $
Municipalité de Saint-Pacôme
- Projet : Promouvoir la production et la consommation de
légumes locaux en région éloignée
- Aide financière accordée : 681 500 $
02- Saguenay–Lac-Saint-Jean
Régie des matières résiduelles du Lac-Saint-Jean
- Projet : Réemploi +
- Aide financière accordée : 1 000 000 $
04- Mauricie
Ville de Trois-Rivières
- Projet : Optimiser l’efficacité énergétique du transport
urbain des marchandises grâce à l’Internet des objets
- Aide financière accordée : 255 500 $
05- Estrie
Ville de Magog
- Projet : Espaces verts de fraîcheur au cœur de Magog
- Aide financière accordée : 660 755 $
Ville de Lac-Mégantic
- Projet : Électrification de la collecte de matières
résiduelles
- Aide financière accordée : 402 088 $
Municipalité d'Ascot Corner
06- Montréal
Arrondissement Ahuntsic-Cartierville
- Projet : Mobilité de quartier pour la réduction de l'autosolo
- Aide financière accordée : 1 000 000 $
Arrondissement d’Ahuntsic-Cartierville
- Projet : Système alimentaire Bordeaux-Cartierville – De
la fourche à la fourchette
- Aide financière accordée : 1 000 000 $
Arrondissement Mercier–Hochelaga-Maisonneuve
- Projet : Aménagement d'infrastructures vertes pour mieux
gérer les eaux pluviales et favoriser la biodiversité
- Aide financière accordée : 910 650 $
Ville de Montréal
- Projet : Réalisation d’un projet pilote de géothermie non conventionnelle avec puits à colonnes permanentes (PCP) au Centre Père-Marquette dans l'arrondissement de Rosemont-La Petite-Patrie
- Aide financière accordée : 215 078 $
09- Côte-Nord
Municipalité de Tadoussac
- Projet : Projet-pilote de recharge de plage dans la baie de
Tadoussac
- Aide financière accordée : 1 000 000 $
- Projet : Aménagement d'un stationnement écoresponsable à Tadoussac
- Aide financière accordée : 577 140 $
11- Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine
Ville de New Richmond
- Projet : Gouvernance participative et résilience face aux changements climatiques : la mise en place d’une démarche de coconstruction d’un
plan de gestion intégrée de la zone côtière dans quatre
municipalités de la Baie-des-Chaleurs, phase I
- Aide financière accordée : 381 343 $
Communauté maritime des Îles-de-la-Madeleine
- Projet : Bâtiments durables pour la lutte et l'adaptation
aux changements climatiques
- Aide financière accordée : 356 958 $
Municipalité régionale de comté de La Haute-Gaspésie
Régie intermunicipale de transport Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine (REGIM)
12- Chaudière-Appalaches
Municipalité régionale de comté (MRC) de
Montmagny
14- Lanaudière
Municipalité régionale de comté de
Joliette
Municipalité de Saint-Charles-Borromée
- Projet : Requalification et adaptation de la rue de la
Visitation aux changements climatiques
- Aide financière accordée : 980 673 $
Municipalité de Saint-Cuthbert
- Projet : Implantation d’un jardin de permaculture
public permettant le développement des connaissances des
citoyens afin de favoriser une transition vers un mode de vie
écologique
- Aide financière accordée : 163 200 $
15- Laurentides
Ville de Lachute
- Projet : Aménagement d'infrastructures vertes et de milieux humides et hydriques dans le bassin versant du cours d'eau Urbain à Lachute, afin de réduire les impacts des aléas hydroclimatiques dans
un secteur résidentiel dense
- Aide financière accordée : 259 000 $
Ville de Saint-Sauveur
- Projet : Coconception du réaménagement du parc
Camille-Michel pour pallier les effets des changements
climatiques
- Aide financière accordée : 689 204 $
16- Montérégie
MRC Brome-Missisquoi
Ville de Sainte-Catherine
- Projet :
Stabilisation des berges de la rivière Saint-Régis
- Aide financière accordée : 1 000 000 $
MRC des Jardins-de-Napierville
- Projet : Vers une gestion collective des bassins de terres noires de la MRC des Jardins-de-Napierville
- Aide financière accordée : 713 634 $
MRC de Vaudreuil-Soulanges
- Projet : InnEAUvation : Co-construire avec la communauté des solutions résilientes aux changements climatiques pour réduire la vulnérabilité des riverains dans la MRC de Vaudreuil-Soulange
- Aide financière accordée : 317 872 $
Ville de Candiac
- Projet : Projet de démonstration - Utilisation d'un camion classe 8 électrique afin de réduire les émissions de GES
- Aide financière accordée : 436 510 $
17- Centre-du-Québec
Ville de
Victoriaville
MRC
Nicolet-Yamaska
- Projet : Développement d'un service clé en main d'implantation et
d'entretien de bandes riveraines en milieu agricole dans la MRC de Nicolet-Yamaska
- Aide financière accordée : 221 130 $

Volet 1 - Réalisation d’analyses ou d’études
Une enveloppe globale de 5 M$ est allouée pour la réalisation
d’analyses ou d’études visant à documenter les conditions de
réalisation des projets de réduction et d’adaptation.
L’aide financière maximale pour un projet est de 50 000 $. La réception des projets s’est effectuée en continu. Advenant le dépassement de l’enveloppe annuelle, les demandeurs seront avisés du moment où ils pourront de nouveau déposer une demande.
Voici la liste des projets par région qui ont été financés dans le
cadre du volet 1.
01- Bas-Saint-Laurent
Ville de Rivière-du-Loup
- Projet : Répertoire des mesures de lutte et d'adaptation aux changements climatiques adaptées à Rivière-du-Loup et aux exigences à adopter par les promoteurs au sein de certains développements municipaux
L'étude vise trois sous-objectifs : élaborer une liste des mesures de développement urbain et immobilier durables adaptées à Rivière-du-Loup; concevoir un répertoire illustré des mesures à intégrer dans les projets d’aménagement publics et privés; et déterminer les mesures à privilégier pour le Domaine Kogan et l’Entrée ouest.
- Aide financière accordée : 50 000 $
Municipalité de Sainte-Luce
- Projet : Projet de l'Anse-aux-Coques
Le projet vise à doter la municipalité d’une vision d’ensemble de son littoral côtier (plan directeur), en cohérence avec l'objectif d'augmenter sa résilience face aux changements climatiques.
- Aide financière accordée : 36 791 $
02- Saguenay–Lac-Saint-Jean
Régie des matières résiduelles du Lac-Saint-Jean
- Projet : Réemploi+
La Régie des matières résiduelles du Lac-Saint-Jean (RMR) réalise un projet visant le réemploi de 5 000 tonnes de matières provenant de ses écocentres (20 % du gisement), tout en analysant les impacts environnementaux et socioéconomiques de ce projet.
- Aide financière accordée : 37 500 $
03- Capitale-Nationale
Ville de Québec
- Projet : Étude d'opportunité d'un programme Sous les pavés adapté à la Ville de Québec
Québec effectuera une étude d’opportunité de l’implantation du programme de type Sous les pavés , un programme initié depuis 2017 par le Centre d’écologie urbaine de Montréal (CEUM) qui vise à déminéraliser des espaces privés, publics ou à vocation communautaire, de manière participative. Pour mener cette étude d’opportunité, la Ville de Québec soutiendra, à travers ses fonds propres, la réalisation de deux sites pilotes.
- Aide financière accordée : 50 000 $
04- Mauricie
Ville de Shawinigan
- Projet : Mobilité durable inter-secteur et régional pour la Ville de Shawinigan
Dans le cadre de la réalisation du schéma d’aménagement et de développement durable, la Ville s’est engagée à réaliser un plan de transport et de mobilité durable. L'étude vise plus précisément la recherche de solutions relativement aux enjeux de réduction de gaz à effet de serre par la population et les employés pour les déplacements inter-secteur et interégionaux. - Aide financière accordée : 50 000 $
05- Estrie
Régie intermunicipale du centre de valorisation des matières résiduelles du Haut-Saint-François et de Sherbrooke (Valoris)
- Projet : Étude d'opportunité pour l'affinage et la
valorisation énergétique de biogaz de déchets urbain
Le lieu d’enfouissement technique (LET) de Valoris produit du biogaz qui est actuellement capté et brûlé. L’étude analysera la faisabilité technique et économique pour raffiner ce biogaz et ainsi répondre aux spécifications d'Énergir.
- Aide financière accordée : 32 000 $
Municipalité du Canton de Saint-Camille
- Projet : Étude d'optimisation de l'urbanisation afin de réduire à la source l'émission de GES sur le territoire de Saint-Camille
Saint-Camille entend faire appel à différents experts en développement, en aménagement et en urbanisme afin d'évaluer le potentiel de son territoire et de son périmètre d’urbanisation, de rendre plus compétitifs les déplacements actifs dans les milieux de vie et de faciliter l’adaptation aux changements climatiques.
- Aide financière accordée : 50 000 $
Ville de Richmond
- Projet : Planification stratégique du transport actif de Richmond
La ville de Richmond veut consulter la population et les travailleurs afin de proposer des aménagements et des incitatifs qui faciliteront le transfert modal vers le transport actif.
- Aide financière accordée : 29 997 $
06- Montréal
Arrondissement de Lachine
- Projet : Lachine-Est : écoquartier et lutte au changement climatique
L’arrondissement de Lachine et de la ville de Montréal souhaite planifier la mise en place d'écoquartiers dans le but d'accueillir de nouvelles familles, tout évitant des hausses d'émissions de GES.
- Aide financière accordée : 50 000 $
07- Outaouais
MRC de Papineau
- Projet : Élaboration d'une stratégie de conservation de la
biodiversité pour la MRC de Papineau
L'étude a pour objectif d'identifier les milieux naturels du territoire à conserver ou à restaurer. Cet inventaire permettra d'adopter une stratégie de conservation à l'échelle de la MRC de Papineau.
- Aide financière accordée : 50 000 $
Ville de Gatineau
- Projet : Audit et étude opérationnelle pour la réduction des émissions de gaz à effet de serre (GES) de la flotte de véhicules municipaux
L'étude permettra de formuler des recommandations visant à atteindre 30 % de réduction des GES générés par la flotte des véhicules municipaux.
- Aide financière accordée : 50 000 $
Municipalité de Chelsea
- Projet : Plan de verdissement pour le centre-village de Chelsea
Une politique de l’arbre, une étude de faisabilité, des études techniques et une consultation citoyenne seront réalisées pour identifier et caractériser le potentiel de plantation de 193 arbres sur des terrains privés et publics de ce secteur.
- Aide financière accordée : 37 500 $
09- Côte-Nord
Municipalité de Tadoussac
- Projet : Préparation à l'aménagement d'un stationnement écoresponsable
La Municipalité souhaite réaliser les études nécessaires à l'aménagement d'un stationnement écoresponsable comme alternative à la circulation routière et aux émissions de GES ainsi produites.
- Aide financière accordée : 50 000 $
11- Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine
Municipalité des Îles-de-la-Madeleine
- Projet : Plan d'aménagement du site historique de La Grave
Un projet de protection contre l'érosion et la submersion côtière est en cours de réalisation dans le but de protéger le site historique et patrimonial de La Grave. L'étude analysera les possibilités d'harmoniser les mesures d'adaptation aux changements climatiques (recharge de plage) avec les autres utilisations (récréatives, commerciales et touristiques) de ce secteur.
- Aide financière accordée : 41 921 $
Municipalité de Maria
- Projet : Documenter les conditions de réalisation de recharge de plage en aval d'émissaire et de rampe de mise à l'eau
L'étude permettra à la Municipalité d'anticiper les interventions, les budgets et de prévoir un échéancier pour les travaux.
- Aide financière accordée : 50 000 $
12- Chaudière-Appalaches
Ville de Sainte-Marie
- Projet : Évaluation du potentiel de consolidation du périmètre d'urbanisation, afin de limiter les déplacements motorisés émetteurs de GES, et identification de mesures d’aménagement contribuant à l’adaptation des milieux de vie aux effets des changements climatiques
L'étude permettra de densifier le périmètre d'urbanisation, rendre plus compétitifs les déplacements actifs sur le territoire, identifier les mesures de requalification contribuant à adapter la ville aux changements climatiques et à préciser les lieux où les appliquer en priorité.
- Aide financière accordée : 50 000 $
Ville de Montmagny
- Projet : Étude de faisabilité sur l'utilisation de techniques de génie végétal visant la stabilisation d'une section de la berge du Camping municipal Pointe-aux-Oies
La ville de Montmagny réalisera une étude de faisabilité qui lui permettra de détailler les paramètres et les moyens techniques à utiliser pour tenter de stabiliser les berges.
- Aide financière accordée : 34 200 $
Municipalité de Beaumont
- Projet : La consolidation urbaine comme outil de lutte et d’adaptation aux changements climatiques pour Beaumont
Beaumont entend réaliser une étude qui lui permettra de réviser son plan d’urbanisme et sa règlementation d’urbanisme en intégrant les préoccupations liées aux changements climatiques.
- Aide financière accordée : 50 000 $
Municipalité d'Adstock
- Projet : Réalisation d'une étude de faisabilité relativement à l'intégration de méthodes liées à la gestion durable des eaux pluviales à l'intérieur du périmètre urbain de Saint-Méthode
L’étude vise à évaluer la faisabilité et à connaître les bénéfices d’intégrer des méthodes liées à la gestion durable des eaux pluviales (GDEP) dans les infrastructures municipales afin de faire face aux changements climatiques.
- Aide financière accordée : 50 000 $
MRC de Montmagny
- Projet : Étude de bassin de rétention d'eaux pluviales dans le parc de la Rivière-du-Sud-Montmagny
L'étude comprend l'analyse des solutions envisageables et le design d'une solution d'infrastructure optimale pour une meilleure résilience face aux crues causées par des précipitations extrêmes.
- Aide financière accordée : 17 150 $
MRC de Bellechasse
- Projet : Optimisation du projet-pilote de collecte et recyclage du plastique agricole dans Bellechasse
Menée en collaboration avec le département de génie chimique de l’Université Laval, l'étude analysera le plastique d'ensilage contenu dans les collectes, évaluera la faisabilité d’intégrer ceux-ci dans des produits et visera à optimiser les routes de collectes pour diminuer les GES.
- Aide financière accordée : 20 355 $
Municipalité de Saint-Antoine-de-l'Isle-aux-Grues
- Projet : Étude de faisabilité sur l'utilisation de techniques de génie végétal visant la protection du chemin de la Batture de l'érosion, Isle-aux-Oies
L’Isle-aux-Oies est affecté par l'érosion qui menace la pérennité du chemin de la Batture, seul lien carrossable qui s'y rend. L'étude de faisabilité permettra d’évaluer les conditions gagnantes, les considérations des parties prenantes, les opportunités techniques, les coûts et les avantages de différentes techniques pour stabiliser le terrain.
- Aide financière accordée : 40 250 $
13- Laval
Ville de Laval
- Projet : Étude de quantification des réductions d’émissions de gaz à effet de serre (GES) et analyse de faisabilité d'actions et de projets de mobilité durable
Afin de se doter d’un Plan intégré de mobilité durable (PIMD), la Ville de Laval réalise une étude pour quantifier les réductions de GES pour chacune des mesures proposées.
- Aide financière accordée : 50 000 $
14- Lanaudière
Ville de Joliette
- Projet : Plan d'intervention et de plantation - foresterie urbaine
Le projet comprend la réalisation d'un plan de priorisation des zones à verdir, une cartographie et un plan de plantation détaillant les essences choisies.
- Aide financière accordée : 32 625 $
15- Laurentides
Ville de Sainte-Anne-des-Plaines (SADP)
- Projet : Vélos collectifs
Sainte-Anne-des-Plaines souhaite connaitre l'état des déplacements dans la ville et leurs motifs, afin d'évaluer l'intérêt pour le vélo collectif ou d'autres modes de déplacement, comme le covoiturage, et assurer le regroupement des partenaires du transport actif.
- Aide financière accordée : 11 257 $
Régie intermunicipale du Parc du Domaine vert (Mirabel)
- Circonscription :
Mirabel (514), Les Plaines (530)
- Projet : Restauration socio-écologique de milieux naturels et bâtis au Parc du Domaine vert dans une perspective de changements globaux
Le projet vise à planifier des travaux socioécologiques visant à réduire l’empreinte écologique des infrastructures routières du parc et du stationnement d'accueil.
- Aide financière accordée : 28 300 $
16- Montérégie
Ville de Candiac
- Projet : Étude pour l'aménagement d'un bassin de rétention d'eau sous la forme d'un parc fonctionnel
Des bassins de rétention d’eau doivent être aménagés dans les projets de développement pour gérer les eaux de pluie. L'étude vise à connaître le potentiel et les avantages d’un bassin présentant la forme d’un espace public bétonné et pouvant servir de parc dans le cadre d’un futur projet de développement à Candiac.
- Aide financière accordée : 30 000 $
Ville de Sainte-Julie
- Projet : Étude visant à réduire l’empreinte écologique du Centre municipal Louis-Armand-Savaria
L’étude vise à identifier et à prioriser les occasions d’amélioration en efficacité énergétique du bâtiment municipal.
- Aide financière accordée : 37 600 $
Municipalité de St-Stanislas-de-Kostka
- Projet : Aménagement d'un stationnement vert pour le centre municipal
La Municipalité souhaite planifier l'aménagement d'un stationnement vert qui favorise une saine gestion des eaux de ruissellement et la diminution des espaces imperméables.
- Aide financière accordée : 13 385 $
17- Centre-du-Québec
Ville de Plessisville
- Projet : Démarche participative menant à la réalisation du plan concept d’un écoquartier visant notamment à limiter les déplacements motorisés émetteurs de GES, et à identifier les mesures d’aménagement contribuant à l’adaptation du milieu visé aux effets des changements climatiques
Plessisville souhaite planifier la requalification d’un quartier du centre-ville, qui abrite actuellement une cimenterie en opération, par la réalisation d’un projet d'écoquartier.
- Aide financière accordée : 49 917 $

Projets pilotes axés sur l’innovation sociale
ou technique
Le programme vise à soutenir la mise en œuvre de projets pilotes pouvant
comporter une composante technique ou prévoir une démarche d’innovation sociale,
c’est-à-dire une démarche qui fait appel à la collaboration des acteurs locaux
afin de définir une solution au problème visé.
Le soutien à la réalisation de projets pilotes a pour objectif spécifique de
favoriser la recherche et la définition de pistes de solution audacieuses qui
seront mises en œuvre par et pour les collectivités concernées. En plus
d’assurer l’engagement des collectivités, cette façon de faire est la plus
efficace pour l’élaboration de solutions durables et viables.
Les projets comportant un volet technique permettront d’expérimenter des
infrastructures vertes, des aménagements résilients ou des technologies vertes,
dans un but de réduction des émissions de GES ou d’adaptation aux changements
climatiques.
De nombreux secteurs d’activité concernés
La lutte contre les changements climatiques ne concerne pas uniquement les
professionnels du secteur de l’environnement. Puisque les impacts négatifs liés
aux variations du climat se font sentir globalement, les projets financés par le
programme peuvent prendre de multiples formes et être réalisés dans divers
secteurs d’activité par les organismes municipaux. Par exemple, Climat
municipalités - Phase 2 pourrait financer un projet visant :
- l’aménagement
d’infrastructures vertes;
- la résilience alimentaire dans un contexte nordique;
- l’aménagement de rues
partagées ou la réalisation d’autres projets d’urbanisme favorisant la mobilité
durable;
- la rénovation ou la
modernisation d’actifs municipaux pour faire face aux intempéries climatiques;
- la diminution des quantités de
résidus organiques éliminés par la réduction à la source ou grâce à l’économie
circulaire;
- la création et la conservation
d’écosystèmes et de refuges de biodiversité dans un contexte de changements
climatiques.
Les organismes municipaux, des acteurs de premier plan dans la lutte contre les changements climatiques
Les organismes municipaux jouent un rôle crucial dans la lutte contre les changements climatiques. À titre de gouvernements de proximité, ils ont un impact direct sur de nombreux secteurs à fortes émissions et sur le mode de vie des populations locales. Ils sont
bien placés pour mettre en œuvre des mesures concrètes de réduction de GES et d’adaptation au sein de leurs communautés.
Le programme vise à soutenir des projets inspirants et reproductibles pouvant
renforcer dès maintenant la résilience des collectivités et la transition du
Québec vers une économie sobre en carbone.

Nous joindre
Pour obtenir des renseignements sur le programme Climat
municipalités - Phase 2, communiquez avec nous par téléphone au
418-521-3878, poste 7660, ou par courriel à
climatmunicipalites2@environnement.gouv.qc.ca.
Climat municipalités - Phase 2 s’inscrit dans le
cadre du Plan d’action 2013-2020 sur les
changements climatiques (PACC 2013-2020), lequel vise à
soutenir les municipalités et les collectivités dans leurs
initiatives de réduction des émissions de gaz à effet de serre,
d’adaptation aux changements climatiques et d’aménagement
durable du territoire.