Programme Climat municipalités - Phase 2
Le programme Climat municipalités - Phase 2 est maintenant terminé
Le programme Climat municipalités - Phase 2 (CM-2) soutient le passage
à l’action des organismes municipaux dans la lutte contre les changements
climatiques. Les projets financés s’échelonneront, au plus tard, jusqu’en
2025.
Dans le cadre du programme, une enveloppe globale de 40 M$ est consacrée
à la mise en œuvre de projets novateurs de réduction d’émissions de
gaz à effet de serre (GES) et d’adaptation aux changements climatiques.
Ces projets permettent aux organismes municipaux du Québec de continuer
leur transition vers un mode de vie durable et de contribuer à l’essor
d’une économie sobre en carbone.
Climat municipalités - Phase 2 permet aussi de :
- Renforcer l’innovation sociale par des solutions basées sur
la concertation et la mobilisation des acteurs du milieu ;
- Faciliter l’émergence de solutions concrètes et reproductibles
dans d’autres communautés du Québec, afin de créer un mouvement
dans l’ensemble des régions.
Climat municipalités - Phase 2 comporte deux volets :
Volet 2 - Réalisation de projets pilotes
Une enveloppe globale de 35 M$ est allouée pour la réalisation de
projets pilotes permettant l’expérimentation de techniques (infrastructures
vertes, aménagements résilients et technologies vertes) ou d’innovations
sociales visant la lutte contre les changements climatiques.
Le financement maximal offert par projet est de 1 M$. Les projets reçus
ont été analysés dans le cadre de trois appels à projets.
Voici la liste des projets par région
qui ont été financés dans le cadre du volet 2 :
01- Bas-Saint-Laurent
Municipalité de Saint-Pacôme
02- Saguenay–Lac-Saint-Jean
Régie des matières résiduelles du Lac-Saint-Jean
- Projet :
Réemploi + (PDF,
756 ko)
- Aide financière accordée : 1 000 000 $
05- Estrie
Ville de Magog
Municipalité d'Ascot Corner
06- Montréal
Arrondissement Ahuntsic-Cartierville
Arrondissement d’Ahuntsic-Cartierville
- Projet : Système alimentaire Bordeaux-Cartierville –
De la fourche à la fourchette
- Aide financière accordée : 1 000 000 $
Arrondissement Mercier–Hochelaga-Maisonneuve
- Projet : Aménagement d'infrastructures vertes pour mieux
gérer les eaux pluviales et favoriser la biodiversité
- Aide financière accordée : 910 650 $
Ville de Montréal
- Projet : Réalisation d’un projet pilote de géothermie
non conventionnelle avec puits à colonnes permanentes (PCP)
au Centre Père-Marquette dans l'arrondissement de Rosemont-La
Petite-Patrie
- Aide financière accordée : 215 078 $
09- Côte-Nord
Municipalité de Tadoussac
- Projet : Aménagement d'un stationnement écoresponsable
à Tadoussac
- Aide financière accordée : 577 140 $
11- Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine
Ville de New Richmond
Communauté maritime des Îles-de-la-Madeleine
- Projet : Bâtiments durables pour la lutte et l'adaptation
aux changements climatiques
- Aide financière accordée : 356 958 $
Municipalité régionale de comté de La Haute-Gaspésie
Régie intermunicipale de transport Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine
(REGIM)
12- Chaudière-Appalaches
Municipalité régionale de comté (MRC) de Montmagny
14- Lanaudière
Municipalité régionale de comté de Joliette
Municipalité de Saint-Charles-Borromée
Municipalité de Saint-Cuthbert
- Projet : Implantation d’un jardin de permaculture public
permettant le développement des connaissances des citoyens
afin de favoriser une transition vers un mode de vie écologique
- Aide financière accordée : 163 200 $
15- Laurentides
Ville de Lachute
Ville de Saint-Sauveur
16- Montérégie
MRC Brome-Missisquoi
Ville de Sainte-Catherine
- Projet : Stabilisation des berges de la rivière Saint-Régis
- Aide financière accordée : 1 000 000 $
MRC des Jardins-de-Napierville
MRC de Vaudreuil-Soulanges
17- Centre-du-Québec
Ville de Victoriaville
MRC Nicolet-Yamaska
Volet 1 - Réalisation d’analyses ou d’études
Une enveloppe globale de 5 M$ est allouée pour la réalisation d’analyses
ou d’études visant à documenter les conditions de réalisation des projets
de réduction et d’adaptation.
L’aide financière maximale pour un projet est de 50 000 $. La réception
des projets s’est effectuée en continu. Advenant le dépassement de l’enveloppe
annuelle, les demandeurs seront avisés du moment où ils pourront de
nouveau déposer une demande.
Voici la liste des projets par
région qui ont été financés dans le cadre du volet 1.
01- Bas-Saint-Laurent
Ville de Rivière-du-Loup
- Projet : Répertoire des mesures de lutte et d'adaptation
aux changements climatiques adaptées à Rivière-du-Loup et
aux exigences à adopter par les promoteurs au sein de certains
développements municipaux
L'étude vise trois sous-objectifs : élaborer une liste des
mesures de développement urbain et immobilier durables adaptées
à Rivière-du-Loup; concevoir un répertoire illustré des
mesures à intégrer dans les projets d’aménagement publics
et privés; et déterminer les mesures à privilégier pour
le Domaine Kogan et l’Entrée ouest.
- Aide financière accordée : 50 000 $
Municipalité de Sainte-Luce
- Projet : Projet de l'Anse-aux-Coques
Le projet vise à doter la municipalité d’une vision d’ensemble
de son littoral côtier (plan directeur), en cohérence avec
l'objectif d'augmenter sa résilience face aux changements
climatiques.
- Aide financière accordée : 36 791 $
02- Saguenay–Lac-Saint-Jean
Régie des matières résiduelles du Lac-Saint-Jean
- Projet : Réemploi+
La Régie des matières résiduelles du Lac-Saint-Jean (RMR)
réalise un projet visant le réemploi de 5 000 tonnes de
matières provenant de ses écocentres (20 % du gisement),
tout en analysant les impacts environnementaux et socioéconomiques
de ce projet.
- Aide financière accordée : 37 500 $
03- Capitale-Nationale
Ville de Québec
- Projet : Étude d'opportunité d'un programme Sous
les pavés adapté à la Ville de Québec
Québec effectuera une étude d’opportunité de l’implantation
du programme de type Sous les pavés , un programme initié
depuis 2017 par le Centre d’écologie urbaine de Montréal
(CEUM) qui vise à déminéraliser des espaces privés, publics
ou à vocation communautaire, de manière participative. Pour
mener cette étude d’opportunité, la Ville de Québec soutiendra,
à travers ses fonds propres, la réalisation de deux sites
pilotes.
- Aide financière accordée : 50 000 $
04- Mauricie
Ville de Shawinigan
- Projet : Mobilité durable inter-secteur et régional
pour la Ville de Shawinigan
Dans le cadre de la réalisation du schéma d’aménagement
et de développement durable, la Ville s’est engagée
à réaliser un plan de transport et de mobilité durable.
L'étude vise plus précisément la recherche de solutions
relativement aux enjeux de réduction de gaz à effet
de serre par la population et les employés pour les
déplacements inter-secteur et interégionaux.
- Aide financière accordée : 50 000 $
05- Estrie
Régie intermunicipale du centre de valorisation des matières
résiduelles du Haut-Saint-François et de Sherbrooke (Valoris)
- Projet : Étude d'opportunité pour l'affinage et
la valorisation énergétique de biogaz de déchets urbain
Le lieu d’enfouissement technique (LET) de Valoris produit
du biogaz qui est actuellement capté et brûlé. L’étude
analysera la faisabilité technique et économique pour
raffiner ce biogaz et ainsi répondre aux spécifications
d'Énergir.
- Aide financière accordée : 32 000 $
Municipalité du Canton de Saint-Camille
- Projet : Étude d'optimisation de l'urbanisation
afin de réduire à la source l'émission de GES sur le
territoire de Saint-Camille
Saint-Camille entend faire appel à différents experts
en développement, en aménagement et en urbanisme afin
d'évaluer le potentiel de son territoire et de son périmètre
d’urbanisation, de rendre plus compétitifs les déplacements
actifs dans les milieux de vie et de faciliter l’adaptation
aux changements climatiques.
- Aide financière accordée : 50 000 $
Ville de Richmond
- Projet : Planification stratégique du transport
actif de Richmond
La ville de Richmond veut consulter la population et
les travailleurs afin de proposer des aménagements et
des incitatifs qui faciliteront le transfert modal vers
le transport actif.
- Aide financière accordée : 29 997 $
06- Montréal
Arrondissement de Lachine
- Projet : Lachine-Est : écoquartier et lutte au changement
climatique
L’arrondissement de Lachine et de la ville de Montréal
souhaite planifier la mise en place d'écoquartiers dans
le but d'accueillir de nouvelles familles, tout évitant
des hausses d'émissions de GES.
- Aide financière accordée : 50 000 $
07- Outaouais
MRC de Papineau
- Projet : Élaboration d'une stratégie de conservation
de la biodiversité pour la MRC de Papineau
L'étude a pour objectif d'identifier les milieux naturels
du territoire à conserver ou à restaurer. Cet inventaire
permettra d'adopter une stratégie de conservation à
l'échelle de la MRC de Papineau.
- Aide financière accordée : 50 000 $
Ville de Gatineau
- Projet : Audit et étude opérationnelle pour la réduction
des émissions de gaz à effet de serre (GES) de la flotte
de véhicules municipaux
L'étude permettra de formuler des recommandations visant
à atteindre 30 % de réduction des GES générés par la
flotte des véhicules municipaux.
- Aide financière accordée : 50 000 $
Municipalité de Chelsea
- Projet : Plan de verdissement pour le centre-village
de Chelsea
Une politique de l’arbre, une étude de faisabilité,
des études techniques et une consultation citoyenne
seront réalisées pour identifier et caractériser le
potentiel de plantation de 193 arbres sur des terrains
privés et publics de ce secteur.
- Aide financière accordée : 37 500 $
09- Côte-Nord
Municipalité de Tadoussac
- Projet : Préparation à l'aménagement d'un stationnement
écoresponsable
La Municipalité souhaite réaliser les études nécessaires
à l'aménagement d'un stationnement écoresponsable comme
alternative à la circulation routière et aux émissions
de GES ainsi produites.
- Aide financière accordée : 50 000 $
11- Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine
Municipalité des Îles-de-la-Madeleine
- Projet : Plan d'aménagement du site historique de
La Grave
Un projet de protection contre l'érosion et la submersion
côtière est en cours de réalisation dans le but de protéger
le site historique et patrimonial de La Grave. L'étude
analysera les possibilités d'harmoniser les mesures
d'adaptation aux changements climatiques (recharge de
plage) avec les autres utilisations (récréatives, commerciales
et touristiques) de ce secteur.
- Aide financière accordée : 41 921 $
12- Chaudière-Appalaches
Ville de Sainte-Marie
- Projet : Évaluation du potentiel de consolidation
du périmètre d'urbanisation, afin de limiter les déplacements
motorisés émetteurs de GES, et identification de mesures
d’aménagement contribuant à l’adaptation des milieux
de vie aux effets des changements climatiques
L'étude permettra de densifier le périmètre d'urbanisation,
rendre plus compétitifs les déplacements actifs sur
le territoire, identifier les mesures de requalification
contribuant à adapter la ville aux changements climatiques
et à préciser les lieux où les appliquer en priorité.
- Aide financière accordée : 50 000 $
Ville de Montmagny
- Projet : Étude de faisabilité sur l'utilisation
de techniques de génie végétal visant la stabilisation
d'une section de la berge du Camping municipal Pointe-aux-Oies
La ville de Montmagny réalisera une étude de faisabilité
qui lui permettra de détailler les paramètres et les
moyens techniques à utiliser pour tenter de stabiliser
les berges.
- Aide financière accordée : 34 200 $
Municipalité de Beaumont
- Projet : La consolidation urbaine comme outil de
lutte et d’adaptation aux changements climatiques pour
Beaumont
Beaumont entend réaliser une étude qui lui permettra
de réviser son plan d’urbanisme et sa règlementation
d’urbanisme en intégrant les préoccupations liées aux
changements climatiques.
- Aide financière accordée : 50 000 $
Municipalité d'Adstock
- Projet : Réalisation d'une étude de faisabilité
relativement à l'intégration de méthodes liées à la
gestion durable des eaux pluviales à l'intérieur du
périmètre urbain de Saint-Méthode
L’étude vise à évaluer la faisabilité et à connaître
les bénéfices d’intégrer des méthodes liées à la gestion
durable des eaux pluviales (GDEP) dans les infrastructures
municipales afin de faire face aux changements climatiques.
- Aide financière accordée : 50 000 $
MRC de Montmagny
- Projet : Étude de bassin de rétention d'eaux pluviales
dans le parc de la Rivière-du-Sud-Montmagny
L'étude comprend l'analyse des solutions envisageables
et le design d'une solution d'infrastructure optimale
pour une meilleure résilience face aux crues causées
par des précipitations extrêmes.
- Aide financière accordée : 17 150 $
MRC de Bellechasse
- Projet : Optimisation du projet-pilote de collecte
et recyclage du plastique agricole dans Bellechasse
Menée en collaboration avec le département de génie
chimique de l’Université Laval, l'étude analysera le
plastique d'ensilage contenu dans les collectes, évaluera
la faisabilité d’intégrer ceux-ci dans des produits
et visera à optimiser les routes de collectes pour diminuer
les GES.
- Aide financière accordée : 20 355 $
Municipalité de Saint-Antoine-de-l'Isle-aux-Grues
- Projet : Étude de faisabilité sur l'utilisation
de techniques de génie végétal visant la protection
du chemin de la Batture de l'érosion, Isle-aux-Oies
L’Isle-aux-Oies est affecté par l'érosion qui menace
la pérennité du chemin de la Batture, seul lien carrossable
qui s'y rend. L'étude de faisabilité permettra d’évaluer
les conditions gagnantes, les considérations des parties
prenantes, les opportunités techniques, les coûts et
les avantages de différentes techniques pour stabiliser
le terrain.
- Aide financière accordée : 40 250 $
13- Laval
Ville de Laval
- Projet : Étude de quantification des réductions
d’émissions de gaz à effet de serre (GES) et analyse
de faisabilité d'actions et de projets de mobilité durable
Afin de se doter d’un Plan intégré de mobilité durable
(PIMD), la Ville de Laval réalise une étude pour quantifier
les réductions de GES pour chacune des mesures proposées.
- Aide financière accordée : 50 000 $
14- Lanaudière
Ville de Joliette
- Projet : Plan d'intervention et de plantation -
foresterie urbaine
Le projet comprend la réalisation d'un plan de priorisation
des zones à verdir, une cartographie et un plan de plantation
détaillant les essences choisies.
- Aide financière accordée : 32 625 $
15- Laurentides
Ville de Sainte-Anne-des-Plaines (SADP)
- Projet : Vélos collectifs
Sainte-Anne-des-Plaines souhaite connaitre l'état des
déplacements dans la ville et leurs motifs, afin d'évaluer
l'intérêt pour le vélo collectif ou d'autres modes de
déplacement, comme le covoiturage, et assurer le regroupement
des partenaires du transport actif.
- Aide financière accordée : 11 257 $
Régie intermunicipale du Parc du Domaine vert (Mirabel)
- Circonscription : Mirabel (514), Les Plaines (530)
- Projet : Restauration socio-écologique de milieux
naturels et bâtis au Parc du Domaine vert dans une perspective
de changements globaux
Le projet vise à planifier des travaux socioécologiques
visant à réduire l’empreinte écologique des infrastructures
routières du parc et du stationnement d'accueil.
- Aide financière accordée : 28 300 $
16- Montérégie
Ville de Candiac
- Projet : Étude pour l'aménagement d'un bassin de
rétention d'eau sous la forme d'un parc fonctionnel
Des bassins de rétention d’eau doivent être aménagés
dans les projets de développement pour gérer les eaux
de pluie. L'étude vise à connaître le potentiel et les
avantages d’un bassin présentant la forme d’un espace
public bétonné et pouvant servir de parc dans le cadre
d’un futur projet de développement à Candiac.
- Aide financière accordée : 30 000 $
Ville de Sainte-Julie
- Projet : Étude visant à réduire l’empreinte écologique
du Centre municipal Louis-Armand-Savaria
L’étude vise à identifier et à prioriser les occasions
d’amélioration en efficacité énergétique du bâtiment
municipal.
- Aide financière accordée : 37 600 $
Projets pilotes axés sur l’innovation sociale ou technique
Le programme vise à soutenir la mise en œuvre de projets pilotes
pouvant comporter une composante technique ou prévoir une démarche
d’innovation sociale, c’est-à-dire une démarche qui fait appel à
la collaboration des acteurs locaux afin de définir une solution
au problème visé.
Le soutien à la réalisation de projets pilotes a pour objectif
spécifique de favoriser la recherche et la définition de pistes
de solution audacieuses qui seront mises en œuvre par et pour les
collectivités concernées. En plus d’assurer l’engagement des collectivités,
cette façon de faire est la plus efficace pour l’élaboration de
solutions durables et viables.
Les projets comportant un volet technique permettront d’expérimenter
des infrastructures vertes, des aménagements résilients ou des technologies
vertes, dans un but de réduction des émissions de GES ou d’adaptation
aux changements climatiques.
De nombreux secteurs d’activité concernés
La lutte contre les changements climatiques ne concerne pas uniquement
les professionnels du secteur de l’environnement. Puisque les impacts
négatifs liés aux variations du climat se font sentir globalement,
les projets financés par le programme peuvent prendre de multiples
formes et être réalisés dans divers secteurs d’activité par les
organismes municipaux. Par exemple, Climat municipalités - Phase
2 pourrait financer un projet visant :
- l’aménagement d’infrastructures vertes;
- la résilience alimentaire dans un contexte nordique;
- l’aménagement de rues partagées ou la réalisation d’autres
projets d’urbanisme favorisant la mobilité durable;
- la rénovation ou la modernisation d’actifs municipaux pour
faire face aux intempéries climatiques;
- la diminution des quantités de résidus organiques éliminés
par la réduction à la source ou grâce à l’économie circulaire;
- la création et la conservation d’écosystèmes et de refuges
de biodiversité dans un contexte de changements climatiques.
Les organismes municipaux, des acteurs de premier plan
dans la lutte contre les changements climatiques
Les organismes municipaux jouent un rôle crucial dans la lutte
contre les changements climatiques. À titre de gouvernements de
proximité, ils ont un impact direct sur de nombreux secteurs à fortes
émissions et sur le mode de vie des populations locales. Ils sont
bien placés pour mettre en œuvre des mesures concrètes de réduction
de GES et d’adaptation au sein de leurs communautés.
Le programme vise à soutenir des projets inspirants et reproductibles
pouvant renforcer dès maintenant la résilience des collectivités
et la transition du Québec vers une économie sobre en carbone.
Nous joindre
Pour obtenir des renseignements sur le programme Climat municipalités
- Phase 2, communiquez avec nous par courriel à
climatmunicipalites2@environnement.gouv.qc.ca.
Climat municipalités - Phase 2
vise à soutenir les municipalités et les collectivités dans leurs
initiatives de réduction des émissions de gaz à effet de serre,
d’adaptation aux changements climatiques et d’aménagement durable
du territoire. Le programme rejoint les objectifs du Plan pour une
économie verte 2030.