Renouvellement de l’autorisation ministérielle 2022-2027

Cette section présente les documents rendus publics dans le cadre de la demande du possible renouvellement de l’autorisation ministérielle de Glencore pour l’exploitation de la Fonderie Horne. Elle contient différents avis de plusieurs directions du ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques (MELCC). Vous y trouverez également des documents soumis par la Fonderie Horne au moment de la demande de renouvellement de l’autorisation ministérielle et en réponse à des questions ou commentaires formulés par les analystes du MELCC.

Lors de la consultation de ces documents, il est important de prendre en considération la date à laquelle les avis ont été rédigés et les documents qui ont été consultés au moment de leur rédaction. Il est possible que des avis supplémentaires aient été demandés aux analystes suivant la réception d’informations supplémentaires.

Certains documents contiennent des liens vers d’autres documents. Dans le contexte de la consultation en ligne, ces liens ne sont plus fonctionnels, mais les documents auxquels ils font référence sont disponibles pour consultation dans cette page.

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Renouvellement autorisation ministérielle 2022-2027

Avis air

Avis concernant la gestion des GMR et des GMDR

Avis eau souterraine

Avis toxicité effluent

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Documents