Avis concernant la toxicité des effluents
Documents sur les orientations à définir concernant les enjeux liés à la gestion de la toxicité des effluents dans le cadre de la demande de renouvellement de l’autorisation ministérielle.
Les documents concernent deux demandes d’avis. La seconde porte spécifiquement sur le plan d’action proposé par la Fonderie Horne pour contrôler la toxicité de l’effluent NO-12.
> Enjeux environnementaux > Renouvellement autorisation ministérielle 2022-2027 > Avis toxicité effluent
Documents
2021-10-01 MELCC Avis technique Toxicité effluent.pdf2021-10-05 MELCC Avis technique Toxicité effluent.pdf
2022-01-25 MELCC Avis technique Toxicité effluent.pdf
2022-02-04 MELCC Avis technique Toxicité effluent.pdf