• Eau potable - La qualité de l’eau de mon puits (29 janvier)
  • Feuillet d'information (PDF, 414 ko)
• Eaux usées - Délivrance des attestations d’assainissement municipales (29 janvier)
  • Ordre de délivrance des attestations d’assainissement municipales (PDF, 822 ko) - Mise à jour

• Biodiversité - Réserves de territoires aux fins d’aire protégée (22 janvier) - Mise à jour
• Changements climatiques - Norme véhicules zéro émission (VZE) (22 janvier)
  • Liste des véhicules automobiles neufs ou remis en état admissibles à des crédits (PDF, 357 ko) - Mise à jour
• Terrains contaminés - Experts habilités à délivrer des attestations (21 janvier)
  • Liste des experts habilités (PDF, 344 ko) - Mise à jour
• Air - État de situation sur la présence de nickel dans l’air dans le secteur Limoilou (20 janvier)
  • Respect de la norme de qualité de l'air à Limoilou
    • Janvier 2020 à août 2020 (PDF, 447 ko)
• Climat - Faits saillants (19 janvier)
  • Novembre 2020 : un mois chaud, à l’image de l’année, de la décennie et de la période climatologique qui s’achèvent
• Section jeunesse - Le coin de Rafale (18 janvier)
  • Sais-tu que vivre sans produire de déchets, c’est possible?
    • De 5 à 8 ans
    • De 9 à 11 ans
    • De 12 à 15 ans
• Ministère - Autorisations environnementales (18 janvier)
  • Usine de Contrecœur Est - ArcelorMittal Produits longs s.e.n.c.

• Ministère - Analyses d'impact réglementaire (15 janvier)
  • Plan pour une économie verte 2030 et Plan de mise en œuvre 2021-2026 (PDF, 640 ko)
  • Analyse d’impact réglementaire du projet de règlement modifiant le Règlement sur la compensation pour l’atteinte aux milieux humides et hydriques (PDF, 338 ko)
• Ministère - Déclaration de conformité (15 janvier)
  • Consultation publique sur les formulaires de déclaration de conformité
• Eaux usées - Qualification des opérateurs de stations d’épuration municipales (14 janvier)
  • Exigences du Règlement sur les ouvrages municipaux d’assainissement des eaux usées relatives à la qualification des opérateurs - Foire aux questions - Mise à jour
• Changements climatiques - Allocation gratuite d’unités d’émission (14 janvier)
  • Quantité d’unités d’émission versées en allocation gratuite pour les années 2013 à 2020 et liste des émetteurs qui en ont bénéficié (Excel, 1,2 Mo) - Mise à jour

• Pesticides - Code de gestion des pesticides (6 janvier)
  • Distances d’éloignement à respecter lors de l’entreposage, de la préparation et de l’application de pesticides (PDF, 281 ko) - Mise à jour
  • Distances d’éloignement à respecter lors de l’entreposage, de la préparation et de l’application de pesticides en entretien des espaces verts (incluant les terrains de golf) et en gestion parasitaire ( PDF, 175 ko) - Mise à jour
  • Distances d’éloignement à respecter dans les aires forestières et les corridors de transport routier, ferroviaire et d’énergie lors de l’entreposage, de la préparation et de l’application de pesticides ( PDF, 243 ko) - Mise à jour
  • Distances d’éloignement à respecter lors de l’entreposage, de la préparation et de l’application de pesticides à des fins agricoles ( PDF, 262 ko) - Mise à jour
  • Distances d’éloignement à respecter lors de l’entreposage des pesticides par les entreprises de vente ( PDF, 165 ko) - Mise à jour
• Évaluations environnementales - Projets soumis à la procédure d'évaluation environnementale (6 janvier)
• Ajout d'un projet soumis à l’évaluation environnementale et sociale au sud du 55^e parallèle
• Évaluations environnementales - Projets soumis à la procédure d'évaluation environnementale (5 janvier)
• Ajout de 3 décrets
• Ajout d'un rapport d'analyse environnementale
• Ajout d'un projet soumis à l’évaluation environnementale et sociale au sud du 55^e parallèle
• Pesticides - Demandes de permis et de certificats (5 janvier)
  • Demande de permis ( Word, 259 ko) - Mise à jour
  • Demande de certificat - Formulaire papier ( Word, 767 ko) - Mise à jour

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