Utilisation des OER pour les rejets industriels dans le milieu aquatique

Depuis les années 1980, le Ministère utilise l’approche de protection du milieu aquatique basée sur l’utilisation des objectifs environnementaux de rejet (OER). Les OER permettent de déterminer les contaminants qu’un milieu peut recevoir sans compromettre sa pérennité et les usages qu’il supporte.

Cependant, les OER ne prennent pas en considération les contraintes économiques et technologiques associées à la réalisation d’un projet. Bien que les OER soient un élément important de prise de décision en vue d’établir des exigences de rejet et évaluer l’acceptabilité d’un projet, ils doivent être utilisés en tenant compte des technologies applicables. Des cadres d’utilisation des OER sont utilisés, entre autres, pour les secteurs des pâtes et papiers et de l’industrie agroalimentaire. Toutefois, on ne peut compter sur un tel cadre pour la majorité des projets industriels soumis pour autorisation. Ainsi, des travaux ont permis de développer un cadre général d’utilisation des OER pour les rejets industriels.

Pour connaître et mieux comprendre les orientations et les exigences du Ministère pour des projets entraînant des rejets dans un milieu aquatique, nous vous recommandons de consulter les Lignes directrices pour l’utilisation des objectifs environnementaux de rejet relatifs aux rejets industriels dans le milieu aquatique ( format PDF, 924 ko).