Directive 004 - Réseaux d'égout

La directive 004 sur les réseaux d’égout est entrée en vigueur le 25 octobre 1989. Elle constitue un guide d’orientation pour les concepteurs de projets et pour ceux qui en font l’analyse. Elle présente les normes et critères en la matière ainsi qu’un cadre de référence suivant les orientations du ministère de l’Environnement. La directive indique notamment les objectifs qui sous-tendent les normes, la procédure à suivre et les documents à soumettre lors de la présentation d’un projet, des éléments de conception ou de contrôle, et les différents liens avec les lois, les règlements et les autres normes se rapportant aux réseaux d’égout.

La directive 004 a fait l’objet d’un avis de changement depuis son entrée en vigueur, soit l’avis n° 1 du 12 avril 1996 visant à préciser les coefficients de rugosité des tuyaux ondulés et nervurés.

La directive 004 demeure une référence pertinente dans le domaine des réseaux d’égout.

1. Introduction (format PDF, 104 ko)

2. État de la question (format PDF, 107 ko)

3. Objectifs (format PDF, 106 ko)

4. Présentation des projets (format PDF, 837 ko)

4.1   Champ d'application
4.2   Soumission des projets
4.3   Plan directeur
4.4   Approbation du projet par le maître de l'ouvrage
4.5   Rapport de l'ingénieur
4.6   Plans généraux du projet
4.7   Plans d'exécution du projet
4.8   Devis
4.9   Critères de conception
4.10  Modification à un projet autorisé

5. Normes et exigences (format PDF, 2,4 Mo)

5.1   Principes généraux
5.2   Réseaux d'égout domestiques ou unitaires
5.3   Étanchéité des réseaux d'égout domestiques et unitaires
5.4   Station de pompage d'égouts
5.5   Réseaux d'égout pluviaux
5.6   Acceptation et exécution des travaux

6. Autres éléments de conception (format PDF, 520 ko)

6.1   Réseaux d'égout domestiques ou unitaires
6.2   Réseaux d'égout pluviaux

7. Contrôle et analyse (format PDF, 297 ko)

7.1   Plans du réseau
7.2   Contrôle qualitatif et quantitatif des eaux usées
7.3   Entente particulière
7.4   Méthodes d'analyses

8. Réglementation et législation applicables (format PDF, 75 ko)

Document complet (format PDF, 3,6 Mo)

Avis de changement n° 1 (format PDF, 68 ko)