• Changements climatiques - Ventes aux enchères (20 décembre)
  • Avis de vente aux enchères conjointe n^o 42 du 19 février 2025
    • Version française (PDF, 186 ko)
    • Version anglaise ( PDF, 136 ko)
• Changements climatiques - Marché du carbone (19 décembre)
  • Revenus des ventes aux enchères versés au Fonds d’électrification et de changements climatiques - Mise à jour
  • Émissions de gaz à effet de serre couvertes des établissements visés par le RSPEDE - Mise à jour
    • Version française (Excel, 89 ko) - Mise à jour
    • Version anglaise (Excel, 75 ko) - Mise à jour
• Climat - Faits saillants (17 décembre)
  • Novembre 2024 : le mois de novembre le plus chaud jamais observé au Québec
• Changements climatiques  (17 décembre)
  • Inventaire québécois des émissions de gaz à effet de serre
    • Inventaire 2022 et évolution depuis 1990 (PDF, 4,9 Mo)
    • Tableaux des émissions annuelles de gaz à effet de serre au Québec de 1990 à 2022 (PDF, 685 ko)
    • Graphique de la répartition des gaz à effet de serre au Québec en 2022 (PDF, 456 ko)
    • Méthodologies de calcul d’émissions, description des secteurs et facteurs d’émission – Supplément à l’inventaire 2022 (PDF, 3,3 Mo)
  • Registre des émissions de gaz à effet de serre
    • Gaz à effet de serre (GES) - Mise à jour
  • Comptabilisation des échanges de droits d’émission entre les gouvernements participants membres de la WCI
    • Rapport sur l’atteinte de la cible de réduction des émissions de GES du Québec pour l’année 2020
      • Version française(PDF, 305 ko)
      • Version anglaise( PDF, 305 ko)
• Changements climatiques - Véhicules à essence et au diesel(16 décembre)
  • Règlement prévoyant certaines prohibitions à l’égard de véhicules automobiles et de moteurs à combustion (version administrative (PDF, 155 ko))
  • Analyse d’impact réglementaire du Règlement prévoyant certaines prohibitions à l’égard de véhicules automobiles et de moteurs à combustion  (PDF, 1,0 Mo)

• Sol (12 décembre)
  • Redevances favorisant le traitement et la valorisation des sols contaminés- Mise à jour
• Terrains contaminés - Protection des sols et réhabilitation des terrains contaminés (11 décembre)
  • Service en ligne - Protection et réhabilitation des terrains (sauf déclaration de conformité)
  • Déposer une demande ou un document relatifs à la protection et à la réhabilitation d’un terrain
• Matières résiduelles (11 décembre)
  • Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises- Mise à jour
• Air - Déclaration obligatoire de certaines émissions de contaminants dans l'atmosphère(11 décembre)
  • Règlement modifiant le Règlement sur la déclaration obligatoire de certaines émissions de contaminants dans l’atmosphère
• Biodiversité - Réserves de biodiversité / Réserves de biodiversité projetées (10 décembre)
  • État des connaissances sur la faune et la flore de la réserve de biodiversité projetée de l’Île-aux-Lièvres – Rapport 2024 (PDF, 2,8 Mo)

• Changements climatiques - Couverture des émissions (6 décembre)
  • Rapport sur la période de conformité 2021-2023 du SPEDE du Québec
    • Version française (Excel, 222 Ko)
    • Version anglaise (Excel, 2226 Ko)
  • Rapport de couverture des émissions de la période 2018-2020 du SPEDE du Québec
    • Version française (Excel, 95 ko) - Mise à jour
    • Version anglaise (Excel, 95 ko) - Mise à jour
  • Rapport sur la période de conformité 2015-2017 du SPEDE du Québec
    • Version française (Excel, 480 ko) - Mise à jour
    • Version anglaise (Excel, 263 ko) - Mise à jour
  • Rapport sur la période de conformité 2013-2014 du SPEDE du Québec
    • Version française (Excel, 467 Ko) - Mise à jour
    • Version anglaise (Excel, 252 Ko) - Mise à jour
  • Émissions de gaz à effet de serre couvertes des établissements visés par le RSPEDE
    • Version française (Excel, 87 ko) - Mise à jour
    • Version anglaise (Excel, 73 ko) - Mise à jour
• Programmes (4 décembre)
  • Programme de réduction de la pollution atmosphérique et sonore
• Matières résiduelles - Matières résiduelles fertilisantes (MRF) (2 décembre)
  • Projet d’acquisition de connaissances sur les matières résiduelles fertilisantes(PDF, 1,6 Mo)
• Biodiversité - Paysage humanisé (2 décembre) - Mise à jour
  • Reconnaissance d'un paysage humanisé (PDF, 129 ko) - Mise à jour

• Climat - Faits saillants (28 novembre)
  • Été 2024 : l’été le plus chaud, pour une deuxième année consécutive
  • Octobre 2024 : le quatrième plus chaud mois d’octobre des archives au Québec, derrière les trois plus récents
• Changements climatiques - Marché du carbone (27 novembre)
  • Résultats de la vente aux enchères des marchés du carbone du Québec et de la Californie du 20 novembre 2024
    • Version française(PDF, 260 ko)
    • Version anglaise( PDF, 579 ko)
  • Historique du prix des unités d'émission aux enchères - Mise à jour
    • Version française (PDF, 536 ko)
    • Version anglaise (PDF, 456 ko)
• Programme - Programme de restauration et de création de milieux humides et hydriques (27 novembre) - Mise à jour

• Eau - Milieux humides (13 novembre)
  • Liste des statuts hydriques des espèces floristiques nordiques du Québec du 49^e au 56^e parallèle (PDF, 1 Mo)
• Changements climatiques - Crédits compensatoires (13 novembre) - Mise à jour
  • Registre des projets de crédits compensatoires
    • Version française - Mise à jour
    • Version anglaise - Mise à jour
• Terrains contaminés (13 novembre)
  • Professionnels habilités à signer les documents requis par la LQE Mise à jour

• Biodiversité - Aires protégées (6 novembre)
  • Appel à projets d’aires protégées en territoire public méridional
    • Version française - Mise à jour
    • Version anglaise -Mise à jour
• Changements climatiques - Marché du carbone (6 novembre)
  • Transfert de droits d’émission – Sommaire des transactions du 3^e trimestre de 2024
    • Version française ( Excel, 45 ko)
    • Version anglaise ( Excel, 45 ko)

• Changements climatiques - Allocation gratuite d’unités d’émission(28 octobre)
  • Allocation gratuite versée et mise en consigne et liste des émetteurs qui en ont bénéficié (Excel, 1,2 Mo) - Mise à jour

• Ministère - Autorisations environnementales (24 octobre)
  • Autorisation ministérielle - Mise à jour

• Climat - Faits saillants (16 octobre)
  • Septembre 2024 : le mois de septembre, le début d’année et la période de douze mois les plus chauds des archives au Québec
• Eau potable - Établissements touristiques (16 octobre)
  • Avis concernant la distribution d’eau non potable dans un établissement touristique(PDF, 32 ko)- Mise à jour
• Eau - Neiges usées (16 octobre)
  • Guide d’aménagement des lieux d’élimination de neige(PDF, 1,24 Mo)- Mise à jour
• Changements climatiques - Marché du carbone (15 octobre)
  • Avis de marché - Information concernant la révision du SPEDE du Québec
    • Version française (PDF, 105 ko)
    • Version anglaise (PDF, 149 ko)

• Climat - Faits saillants (11 octobre)
  • Août 2024 : un mois marqué par la deuxième plus grande chaleur des archives en août au Québec et par la tempête post-tropicale Debby
• Marché du carbone - Documentation (11 octobre)
  • Émissions de gaz à effet de serre couvertes des établissements visés par le RSPEDE
    • Version française (Excel, 89 ko) - Mise à jour
    • Version anglaise (Excel, 73 ko) - Mise à jour
• Évaluations environnementales - Formulaires, directive, guides et documents divers (11 octobre)
  • Directive pour la réalisation d’une étude d’impact sur l’environnement (PDF, 655 ko) - Mise à jour
  • Répertoire des outils, des guides et des sites Web utiles pour réaliser une étude d’impact sur l’environnement (PDF, 558 ko) - Mise à jour
• Milieux agricole et aquacole - Formulaires pour déposer une demande - Agriculture (10 octobre)
  • Formulaire d’avis de déplacement de parcelle en culture (art. 50.4, REA) ( Word, 168 ko)
• Eaux - Eaux usées des résidences isolées (9 octobre)
  • Programme de transfert pour les infrastructures d’eau et collectives du Québec (TECQ) 2024-2028

• Changements climatiques - Programme de traitement des matières organiques par biométhanisation et compostage (PTMOBC) (4 octobre)
  • Liste des projets - Volet 1 - Mise à jour
  • Liste des projets - Volet 2 - Mise à jour
• Changements climatiques - Marché du carbone (3 octobre)
  • Soldes des comptes consolidés des droits d'émission des systèmes liés de plafonnement et d’échange de la Californie et du Québec
    • Version française ( Excel, 114 ko)
    • Version anglaise ( Excel, 159 ko)

• Changements climatiques - Crédits compensatoires (25 septembre) - Mise à jour
  • Registre des projets de crédits compensatoires
    • Version française - Mise à jour
    • Version anglaise - Mise à jour
• Changements climatiques - Allocation gratuite d’unités d’émission(24 septembre)
  • Allocation gratuite versée et mise en consigne et liste des émetteurs qui en ont bénéficié (Excel, 1,2 Mo) - Mise à jour

• Changements climatiques - Marché du carbone (19 septembre)
  • Avis d'annulation de la vente de gré à gré d’unités d’émission de GES du 26 septembre 2024
    • Version française(PDF, 265 ko)
    • Version anglaise(PDF, 265 ko)
• Changements climatiques - Marché du carbone (19 septembre)
  • Liste des émetteurs industriels et distributeurs assujettis au RSPEDE
    • Version française (Excel, 72 ko) - Mise à jour
    • Version anglaise (Excel, 75 ko) - Mise à jour
• Changements climatiques - Marché du carbone (16 septembre)
  • Allocation gratuite versée et mise en consigne et liste des émetteurs qui en ont bénéficié ( Excel, 1,2 Mo) - Mise à jour

• Air - Rapports sur la qualité de l’air - Mise à jour(13 septembre)
• Air - Déclaration obligatoire de certaines émissions de contaminants dans l'atmosphère(11 septembre)
  • Projet de règlement modifiant le Règlement sur la déclaration obligatoire de certaines émissions de contaminants dans l’atmosphère
• Changements climatiques - Marché du carbone (11 septembre)
  • Revenus des ventes aux enchères versés au Fonds d’électrification et de changements climatiques
    • Version française - Mise à jour
    • Version anglaise - Mise à jour
• Climat - Faits saillants (11 septembre)
  • Juillet 2024 : le troisième mois le plus chaud des archives depuis 1921 au Québec

© Gouvernement du Québec, 2024