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Pesticides

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Nos produits et services en ligne

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A

Actions ministérielles non réglementaires à l’égard des pesticides

Affiches

À propos des pesticides

Aménagement de brise-vent pour réduire la dérive de pesticides lors de l’utilisation de pulvérisateurs à jet porté - Guide (PDF, 1,6 Mo)

Attestation d’assurance de responsabilité civile pour les préjudices à l’environnement découlant des activités d’entreposage - formulaire (Excel, 174 ko)

Autorisation ministérielle

Avis circulaires

Avis importants

B

Bacillus sphaericus, utilisation pour le contrôle des moustiques (Le)

Bacillus thuringiensis israelensis et le contrôle des insectes piqueurs au Québec (Le)

Bilan des plans de réduction des pesticides sur les terrains de golf au Québec

Bilan des ventes de pesticides au Québec

Bilan, guides et rapports

C

Cautionnement

Certificat relatif à la vente de pesticides ou aux travaux comportant l’utilisation de pesticides – schéma décisionnel (PDF, 130 ko)

Classification des pesticides au Québec – schéma décisionnel (PDF, 559 ko)

Code de gestion des pesticides

Comment choisir une entreprise de gestion parasitaire

Comment choisir une entreprise d’entretien des espaces verts

Contrôle de la végétation à l’aide de pesticides aux abords d’un bassin d’aération municipal, domestique ou industriel de type étang (PDF, 90 ko)

D-E

Déclaration des achats et des ventes de pesticides - Transmission

Demandes

Distances d'éloignement

Encadrement légal et réglementaire

Entretien des pelouses résidentielles

Étiquette fictive d’un pesticide (PDF, 138 ko)

Examens reconnus en vertu de la Loi sur les pesticides et offerts dans le cadre des programmes d’études du ministère de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur (MEES) et universitaires (PDF, 145 ko)

F

Feuillet de formation « Contrôle des punaises de lit » (PDF, 681 ko)

Feuillet de référence de la Loi sur les pesticides (PDF, 769 ko)

Feuillets de référence du Code de gestion des pesticides

Feuillets de référence du Règlement sur les permis et les certificats pour la vente et l’utilisation des pesticides

Feuillets de référence sur la législation en matière de pesticides

Feuillets d’information sur les organismes indésirables

Formation et certification

Formulaires

G-L

Gestion des déchets de pesticides au Québec

Guide de classement des ingrédients actifs par groupes chimiques (Rapport, PDF, 394 ko)

Guides d’apprentissage

Guide pour remplir le formulaire de déclaration annuelle des achats et des ventes de pesticides des titulaires de permis de vente de pesticides de catégorie A et de sous-catégorie B1 (PDF, 1,8 Mo)

Impact des pesticides sur la qualité de l’eau

Indicateur de risque des pesticides du Québec - IRPeQ- Santé et environnement

Instruments économiques pour un usage rationnel des pesticides  

Jardiner... tout naturellement

Justification et prescription agronomiques, y compris pour les situations d’urgence

Lettre de crédit irrévocable - formulaire (Word, 125 ko)

M

Maîtrise de la végétation sur les digues et barrages par la coupe de bois ou par l’application de phytocides par voie terrestre – Note d’instructions

Mesures transitoires applicables aux préposés attitrés à l’application de pesticides sur les pelouses – Note d’instructions

Mesures transitoires relatives à l’article 52 du Code de gestion des pesticides – Note d’instructions

Ministère et les insectes piqueurs (Le)

Moustiques chez vous (Les)

Municipalités du Québec qui réglementent l’usage des pesticides (PDF, 398 ko)

N-O

Noms commerciaux

 

Outils d'application

P

Permis relatif à la vente de pesticides ou aux travaux comportant l’utilisation de pesticides – schéma décisionnel (PDF, 104 ko)

Pesticides classés comme matières dangereuses

Pesticides dans les espaces verts et les terrains de golf

Pesticides de la classe 5 (PDF, 461 Ko)

Pesticides en milieu agricole

Pesticides et eau souterraine : prévenir la contamination en milieu agricole

Pesticides et risques pour la santé et l’environnement – dépliant (PDF, 2 Mo)

Pesticides librement accessibles au client

Pesticides? Non merci! (Les)- Les aventures de Rafale

Plan de réduction des pesticides – modèle (Word, 138 ko)

Principales obligations

Procuration mandatant un individu pour signer au nom d’une société – formulaire (Word, 95 ko)

Projet de recherche et d'expérimentation sur l'agriculture durable impliquant l'utilisation de pesticides dans le littoral du lac Saint-Pierre – Note d’instructions

Protection des pollinisateurs

Puits existants en milieu agricole - Protégez la qualité de l’eau souterraine destinée à la consommation humaine  – dépliant (PDF, 328 ko)

R/a>

Registres

Registres publics

Règlement modifiant le Code de gestion des pesticides – Règlement modifiant le Règlement sur les permis et les certificats pour la vente et l’utilisation des pesticides

Réglementation sur les permis et les certificats en bref (La)

Résolution mandatant un individu pour signer au nom d’une personne morale – formulaire (Word, 99 ko)

S

SAgE pesticides

Stratégie québécoise sur les pesticides 2015-2018

Suivi environnemental des pesticides près de terrains de golf

T-V

Tarification

Travaux comportant l’utilisation de phytocides, par voie terrestre, dans une tourbière boisée ou un marécage isolé, pour l’entretien d’un corridor de transport d’énergie électrique – Note d’instructions

Travaux d'application de larvicides réalisés dans le cadre d'un plan d'intervention gouvernemental pour le contrôle du virus du Nil occidental – Note d’instructions

Vente au détail et utilisation de certains répulsifs à animaux de classe 2 sur le territoire québécois – Note d’instructions

Vente de pesticides


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