Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatique Bandeau du ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatique
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Liste des contaminants visés
par le Règlement sur la déclaration obligatoire de certaines émissions
de contaminants dans l’atmosphère

 

Contaminants liés à l'accroissement de l'effet de serre CO2, CH4, N2O, SF6, HFC, PFC et NF3
Contaminants liés à la pollution toxique fluorures totaux, hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP), composés de soufre réduit totaux (SRT), mercure (Hg) et ses composés, plomb (Pb) et ses composés, cadmium (Cd) et ses composés, dioxines, furanes, benzène, hexachlorobenzène, formaldéhyde, arsenic et ses composés, chrome hexavalent
Contaminants liés aux pluies acides et au smog SO2, NOx, COV, CO, PM, PM10 et PM2,5, NH3
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